ambassade de france au canada

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...�ances mensuelles qui rassemblent les ambassadeurs des pays membres. En tant que membre de l'AELE à ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... «Un ambassadeur est un homme envoyé dans une cour pour y représe...� celui des Pays-Bas, se situe derrière la France, la Grande-Bretagne, l'Allemagne et l'Italie,... la première place avec Vancouver au Canada 39 . Cela étant, il est pratiquement impossible d...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.179/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 24 septembre 2004

... 21 décembre 2003, X.________, venant de France où il réside et a demandé l'asile, a été arr�... 2003, l'Office fédéral a invité l'Ambassade de la République de l'Equateur à présenter une ... l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, les Etats-Unis d'Amérique, la Principauté de Mo...

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... pays les plus industrialisés (Allemagne, Canada, . Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni,... et l'activité sur place des ambassades et des consulats généraux constituent les pilier...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... entre la DDC, représentée par l'Ambassade de Suisse à. Minsk, et le Ministère des situati... et le Gouvernement du Canada concernant la co-accréditation d'un. attaché dee police canadien en France pour la Suisse, conclu les . 22 juillet et 11 dé...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... frais d'engagement de l'Ambassadeur Shambuh Ram. Simkhada, conclu le 4 mai 2007 4191 ... France complémentaire à l'Accord du 14 janvier 1987 ent...�trangères et du Commerce International du Canada relatif à un programme de mobilité des. jeunes,...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...'agit des pays suivants: Autriche, Italie, France, Allemagne, (Liechtenstein), Estonie, Finlande, Le... de visa puisse être traitée par l'ambassade ou le consulat concerné. Un visa ne peut être d�...Pour quelques pays tiers (par exemple, le Canada), la commission a arrêté une décision de porté...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... l'Ambassade de Suisse, et le Gouvernement du Sri Lanka,. repr... Canada concernant l'accréditation parallèle au Canada d... technique entre la Suisse et la France concernant la participation à l'exercice militair...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur l'extrémisme (donnant suite au postulat 02.3059 du 14 mars 2002 du groupe démocrate-chrétien)

... est un ressortissant allemand vivant au Canada; il a publié la «Germania-Rundbrief». Otto-Erns... d'extrême droite, en Allemagne, en France, en Autriche, en Italie et dans la principauté de... d'attentat dont a fait l'objet l'ambassadeur de l'Inde Ribeiro en 1991 à Bucarest; il avait al...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de mesures de promotion civile de la paix et de renforcement des droits de l'homme

..., la Suède, la Norvège, le Canada, la France, l'Australie et la Nouvelle-Zélande. ...Le DFAE a envoyé en 2006 trois ambassadeurs en missions spéciales (pour les processus de paix...

• Feuille Fédérale num. 28, 10 juillet 2007
• Seccion Unica