aluminium utilisation

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80 documents pour aluminium utilisation

- Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)
...Fluor, dérivés du 2013. Fluorure d'aluminium . 2013. Fluorure d'ammonium . 2013. Fluorure de ... de figuier (Ficus carica), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS.68916-52-9) 3....
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
- Unique
- Arrêt nº 1C 437/2010 de Ire Cour de Droit Public, 20 juillet 2011
...Faits:. A. Aluminium Industrie AG a obtenu en 1905 et 1907 une concessi... loi valaisanne du 28 mars 1990 sur l'utilisation des forces hydrauliques (ci-après: LFH/VS), à FM...
- Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)
... 2013. magnésium . 2013. Fluorure d'aluminium . 2013. Monofluorphosphate de sodium . 2013. d'am... de figuier (Ficus carica), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS.68916-52-9). 3...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
- Unique
- Ordonnance

- Décisions SC-4/10 à SC-4/18 de la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP)
... concernant la production ou l'utilisation aux fins du par. 2 de l'art. 3. Les quantités d'u..., iii) production secondaire d'aluminium, iv) production secondaire de zinc. . 4417 . Conv...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
- Unique
- Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)
... pesticides, la fabrication et l'utilisation de certains produits chimiques et la formation non... thermiques, par exemple la production d'aluminium et d'autres métaux non ferreux, de fer et d'acier...
- Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux
... doubles et sels acides compris) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magnésium, de.... 3.7 Pour l'utilisation des sels d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de f...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)
...b. la mise en circulation et l'utilisation; . c. le contrôle. . RS 916.161 1 RS 813.1 2 RS 9...: Aluminiumfosetyl (Fosetyl-Al) . Aluminium-tris-(O-ethylphosphonat)...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur l'application de garanties
...l'utilisation de radioisotopes, les applications médicales, hyd...b. les alliages d'aluminium ayant une charge limite de rupture égale ou supé...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
...l'utilisation de radioisotopes, les applications médicales, hyd...b. les alliages d'aluminium ayant une charge limite de rupture égale ou supé...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'application de garanties
...l'utilisation de radioisotopes, les applications médicales, hyd...b. les alliages d'aluminium ayant une charge limite de rupture égale ou supé...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
- Unique

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