alsace nature

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... qui secouent le monde et qui sont de nature économique et financière mais qui affectent éga...'hui le deuxième employeur de la région Alsace, avec plus de 4000 employés domiciliés en F...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et l'Union Européenne relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques pour les produits agricoles et les denrées alimentaires, modifiant l'accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... d'Isigny DOP 14 Crème fraîche fluide d'Alsace IGP 14 Crottin de Chavignol; Chavignol DOP 13 Di... provenance, sa méthode de production, sa nature ou ses qualités substantielles figurant sur le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... qui n'a pas conservé sa surface ronde naturelle, et . b. lorsqu'il correspond à l'une des désign... en France (ChampagneArdenne, Lorraine et Alsace), en Italie (Basilicata) ou en République tchèq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable

... 10-39 Mulhouse-Ottmarsheim (Grand Canal d'Alsace, 21,0 km) C-P 10-43 Aproport (Chalon, Mâcon, Vill... interruptions dues à des phénomènes naturels tels que gel, inondations, etc., devrait être lim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse, le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne et le Gouvernement de la République française sur la coopération transfrontalière dans la région du Rhin Supérieur

...(3) Le présent Accord n'affecte ni la nature ni l'ampleur des compétences des autorités régi...2013 la région Alsace. Art. 3. (1) Pour l'accomplissement de ses mission...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 23 octobre 2001
• Unique
• Accord

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... ou pasteurisé, coagulé à la présure naturelle ou avec d'autres enzymes coagulants autorisés, le...1.1.1 Régions d'Alsace et de l'Est. 1.1.1.1. Appellations d'origine contr...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport de gestion 2002. Motions et postulats des conseils législatifs 2002. Rapport complémentaire des Commissions de gestion à l'intention des Chambres fédérales

... P 96.3338 Lignes TGV et ICE desservant l'Alsace et la région de Mann-heim (N 4.10.96, Hegetschwei...1972 M 10999 Protection de la nature et sauvegarde du patrimoine national. (E 26.9.72, ...

• Feuille Fédérale num. 41, 21 octobre 2003
• Seccion Unica

• Accord européen sur les grandes voies navigables d'importance internationale (AGN)

... 10-39 Mulhouse-Ottmarsheim (Grand Canal d'Alsace, 21,0 km) . P 10-40 Fort Louis Stattmatten (Grand ... pour les tronçons amont des cours d'eau naturels caractérisés par des niveaux d'eau variables dé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Accord

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... les cursus de mathématiques, sciences naturelles et disciplines techniques (E 6.12.05, Fetz) . 2005... limitrophes (Rhône-Alpes, Franche-Comté, Alsace), six cantons suisses (Genève, Vaud, Valais, Frib...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Réhabilitation de personnes ayant aidé des fugitifs à fuir les persécutions nazies. Rap-port de la Commission de réhabilitation sur son activité pendant les années 2004 à 2008

... des personnes ayant aidé des fugitifs, la nature de l'aide qu'elles leur ont fournie ainsi que les .... 20 Durant la Seconde Guerre mondiale, l'Alsace était occupée par les Allemands. 21 cf. Die Flu...

• Feuille Fédérale num. 20, 19 mai 2009
• Seccion Unica