allocation d etude secondaire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...�rité et de garantir que la fonction d'allocation fondamentale du système financier . soit remplie ... contribuer à réduire la migration secondaire irrégulière, souvent dangereuse. Un soutien est ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 475/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 15 septembre 2010

... indispensables, même d'importance secondaire, n'ont pas été exécutés, l'ouvrage ne peut pas... dont elle conteste également l'allocation dès lors que l'arrêt querellé se fonde principa...

• Arrêt nº 6B 164/2010 de Tribunal Fédéral, 1 juin 2010

... sursis ou l'amende est d'importance secondaire. Cette combinaison de peines ne doit toutefois pas... au paiement des frais et l'allocation de dépens compte tenu de la durée de la procédu...

• Arrêt nº I 294/06 de IIe Cour de Droit Social, 20 avril 2007

... à l'annulation de celle-ci et à l'allocation d'une rente entière. A titre subsidiaire, elle de..., mais qu'il était essentiellement secondaire aux préoccupations de l'assurée sur sa situation...

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

.... - Allocation de ressources supplémentaires au domaine des haut...Degré secondaire II . Ecoles de formation générale R / S / F+. ...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... exercer aucune influence directe sur l'allocation de ces moyens. Depuis 2004, le soutien financier d... contre, celle-ci ne joue qu'un rôle secondaire par rapport aux dépenses totales de la ville de B...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (5e révision de l'AI)

... l'allocation pour impotent 4305 . 1.6.7.3 Conditions d'assuranc... en âge de travailler ont, comme effet secondaire, le rétablissement ou le maintien de la capacité...

• Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2005
• Seccion Unica

• Pilotage stratégique de la politique par le Conseil fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... fédéral accorde un rôle plutôt secondaire au processus du pilotage stratégique de la politi... stratégiques de la politique à l'allocation annuelle de ressources dans le budget et le compte...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Message relatif au programme d'élimination des goulets d'étranglement du réseau des routes nationales et à l'allocation des moyens financiers nécessaires

... se reporte sur le réseau routier secondaire. Il n'est pas rare de voir des embouteillages supp...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº U 282/02 de IIe Cour de Droit Social, 10 février 2004

... a indiqué que la symptomatologie secondaire à l'accident du 28 octobre 1995 était stabilisé... de droit public, prétendre une allocation de dépens (art. 159 al. 2 OJ en corrélation avec...