alliage cuivre

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les équipements sous pression

... industrielle - Robinets-vannes en alliage de . cuivre 2004/C . 115/12 . EN 12778 Articles c...

• Feuille Fédérale num. 32, 17 août 2004
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 28 juin 1966

Regeste Erfindungspatent, Teilnichtigkeit, Einschränkung. 1. Vom Richter ausgesprochene Teilnichtigkeit bei Klage auf gänzliche Nichtigerklärung des Patents; Art. 27 Abs. 1 PatG (Erw. I/2). 2. Einschränkung des Patents durch Zusammenlegung des Patentanspruchs mit einem Unteranspruch; Art. 27 und 24 Abs. 1 lit. b PatG (Erw. I/3). 3. Anforderungen an die Definition der Erfindung im Patentgesuch; Art. 50/51 PatG (Erw. I/4). 4. Neuheit und Erfindungshöhe einer Erfindung betreffend die Zubereitung eines galvanoplastischen Bades zur Erlangung einer aus dem Niederschlag von Gold und Silber gebildeten Plattierung (Erw. I/5). 5. Nachahmung des geschützten Verfahrens (Erw. II). **************************************** Regeste Brevet d'invention. Nullité partielle. Limitation. 1. Nullité partiel...

... l'obtention de dépôts galvaniques d'alliage or-argent". La demande de brevet contenait une rev...L'absence de cuivre a été relevée par l'expert à la seule fin de s...

• Ordonnance sur l'application de garanties

...b. les alliages d'aluminium ayant une charge limite de rupture ég... l'exception de l'acier inoxydable) ou de cuivre ou d'une combinaison de ces métaux et prévus pou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...b. les alliages d'aluminium ayant une charge limite de rupture ég... l'exception de l'acier inoxydable) ou de cuivre ou d'une combinaison de ces métaux et prévus pou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...b. les alliages d'aluminium ayant une charge limite de rupture ég... l'exception de l'acier inoxydable) ou de cuivre ou d'une combinaison de ces métaux et prévus pou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables . a) . PMA...ex chap. 74 Cuivre et ouvrages en cuivre; à l'exclusion des: Fabric...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... Vannes à soufflets d'étanchéité en alliage d'aluminium ou acier inoxydable type 304, 304L ou...2. Tungstène infiltré avec du cuivre, contenant au moins 80 % en poids de tungstène; o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...b. les alliages d'aluminium ayant une charge limite de rupture ég... l'exception de l'acier inoxydable) ou de cuivre ou d'une combinaison de ces métaux et prévus pou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière a longue distance, de 1979, relatif aux métaux lourds (avec annexes)

.../jour d'aggloméré en cas de grillage de cuivre, de plomb ou de zinc ou pour tout traitement de mi... de fonderie, etc.), notamment pour les alliages du cuivre, du plomb et du zinc, y compris les prod...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... . 2013 de cuivre Fabrication: 2013 à partir de matières de toute...; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables . Fabricatio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision