alliage blanc

• Arrêt nº 4C.66/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 1 juin 2004

Regeste Unwiderrufliches Akkreditiv mit hinausgeschobener Zahlung; Betrug; Auszahlung vor dem Verfalltag; Art. 14e der "Einheitlichen Richtlinien und Gebräuche für Dokumenten-Akkreditive" der Internationalen Handelskammer (ERA 500). Streit zwischen der ausstellenden und der bestätigenden Bank, die ein unwiderrufliches Akkreditiv mit aufgeschobener Zahlung vor dem Verfalltag ausbezahlt hat (E. 3). Gerichtsstand und anwendbares Recht (E. 4). Rechtsbeziehungen zwischen den Parteien (E. 5). Möglichkeit der angewiesenen Bank, sich auf Betrug zu berufen, um die Zahlung zu verweigern (E. 6). Die bestätigende Bank, die dem Begünstigten den Betrag eines unwiderrufliches Akkreditivs mit aufgeschobener Zahlung auf eigene Initiative vor dem Verfalltag ausbezahlt, hat die Folgen eines nach der Ausz...

...sous forme d'avances en blanc pour permettre à cette dernière d'acheter des m�...Il se référait à 25'500 kg d'un alliage de plomb et d'argent qui devait être expédié à...

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

... Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) Fabrication: . 2013 à partir de matières de to...; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables . Fabricatio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1806. Chocolat et autres préparations alimentai... soudure en aluminium non allié et en alliage d'aluminium (84/526/CEE) (JO L 300, 19.11.1984,. ...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

... de carburant, les emballages en tôle blanche, en aluminium et en matières synthétiques, p...les piles à alliage de lithium) . COMBURANT, . N.S.A. . TETRAFLUORO-1,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 9 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... précieux des nos 7106, 7108 ou 7110 ou Alliage des métaux précieux des nos 7106, 7108 ou 7110 e... à utiliser est un papier de couleur blanche sans pâtes mécaniques, collé pour écritures et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... précieux des nos 7106, 7108 ou 7110 ou Alliage des métaux précieux des nos 7106, 7108 ou 7110 e... à utiliser est un papier de couleur blanche sans pâtes mécaniques, collé pour écritures et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

...f) le mondage, le blanchiment partiel ou total, le polissage, et le glaçage des...; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables . Fabricati...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... précieux des nos 7106, 7108 ou 7110 ou Alliage des métaux précieux des nos 7106, 7108 ou 7110 e... à utiliser est un papier de couleur blanche sans pâtes mécaniques, collé pour écritures et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... précieux des nos 7106, 7108 ou 7110 ou Alliage des métaux précieux des nos 7106, 7108 ou 7110 e... à utiliser est un papier de couleur blanche sans pâtes mécaniques, collé pour écritures et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... précieux des nos 7106, 7108 ou 7110 ou Alliage des métaux précieux des nos 7106, 7108 ou 7110 e... à utiliser est un papier de couleur blanche sans pâtes mécaniques, collé pour écritures et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique