alliage aluminium

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... Vannes à soufflets d'étanchéité en alliage d'aluminium ou acier inoxydable type 304, 304L ou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité (avec annexes et acte final)

... à gaz en acier sans soudure en aluminium non allié et en alliage d'aluminium (84/526/CEE) ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Décision no 2/2008 du 16 mai 2008 mettant à jour les références juridiques dans l'accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité

... aux bouteilles à gaz sans soudure en aluminium non allié et en alliage d'aluminium (JO L 300 du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

...�me consistant soit en une bande mince d'aluminium, soit en une pellicule de matière plastique ...; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables . a) . PMA...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... à gaz en acier sans soudure en aluminium non allié et en alliage d'aluminium (84/526/CEE) ...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise hors cours des pièces d'un centime

...(grammes) Tranche . (marque distinctive) Alliage . 5 fr. 31 13,2 Inscription en relief Cupronicke... 5 c. 17 1,8 Surface lisse Bronze d'aluminium . RS 941.103.3 . 1 RS 941.10. 2 RS 941.101 . 2006-...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 16 mai 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la mise hors cours de monnaies courantes

...(grammes) Tranche . (marque distinctive) Alliage . 5 fr. 31 13,2 Inscription en relief Cupronickel...17 1,8 Surface lisse Bronze d'aluminium . 1 c. 16 1,5 Surface lisse Bronze . RS 941.103.2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 16 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... précieux des nos 7106, 7108 ou 7110 ou Alliage des métaux précieux des nos 7106, 7108 ou 7110 e...ex Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium; à l'exclusion des: Fabr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

...ex 2833 Sulfate d'aluminium Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les...; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables . Fabricatio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur la monnaie (O sur la monnaie)

...(grammes) Tranche. (marque distinctive) Alliage. 5 fr. 31 13,2 Légende Cupro-nickel. 2 fr. 27 8,...17 1,8 Surface lisse Bronze d'aluminium. 1 c. 16 1,5 Surface lisse Bronze. RS 941.101. 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 9 mai 2000
• Unique
• Ordonnance