Alimentation humaine

• Ordonnance du DFE sur les régimes douaniers préférentiels, les valeurs de rendement et les recettes standard

...9021 pour l'alimentation des animaux 82 pour la fabrication d'huile comesti...9041 pour l'alimentation humaine 23 624 1003.9050 9060 pour usages techniques 15 75...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
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• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... usuel, des produits convenant à l'alimentation humaine; . e. ils s'engagent à payer ultérieure...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
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• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

...our l'alimentation humaine . 21 . contingent tarifaire annuel de 100...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
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• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

... 0209 ou 1503: 2013 saindoux, pour l'alimentation des animaux:. 1011 2013 2013 brut 1019 2013 201...2921 2013 millet, pour l'alimentation humaine, importé dans les limites du contingent. tari...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
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• Ordonnance réglant les contributions à l'exportation de produits agricoles transformés (Ordonnance sur les contributions à l'exportation)

... qui ne sont pas destinés à l'alimentation humaine. . Art. 3 Répartition des moyens financie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
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• Ordonnance concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio)

... non emballés destinés à l'alimentation humaine ou animale. Acétate de (Z,E)-tétradéca-...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
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• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) no 1774/2002 (règ..., gastéropodes marins destinés à l'alimentation humaine. Décision 2006/766/CE de la Commission du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 15 mars 2011
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• Ordonnance du DFF sur les taux des contributions à l'exportation de produits agricoles de base

...) pour dégraissage partiel pour l'alimentation humaine. Il est réduit de 10 %. f Pour les marcha...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 12 avril 2011
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• Ordonnance du DFF sur les taux des contributions à l'exportation de produits agricoles de base

...) pour dégraissage partiel pour l'alimentation humaine. Il est réduit de 10 %. f Pour les marcha...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 31 mai 2011
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• Ordonnance du DFF sur les taux des contributions à l'exportation de produits agricoles de base

...) pour dégraissage partiel pour l'alimentation humaine. f Pour les marchandises importées à un ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
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