alimentation animale ble

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0500070 seigle 0.5. " 0500090 blé 0.5. " 0700000 houblon 0.1. " 0800000 épi... de viande, abats, sang, graisses animales. 0.05 exprimé sur la matière grasse . " 10...) de résidus des additifs pour l'alimentation animale dans les aliments d'origine animale . Expl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... usuel, des produits convenant à l'alimentation humaine; . e. ils s'engagent à payer ultérieure.... Art. 30 Contingent tarifaire de blé dur . 1 L'attribution du contingent tarifaire no... fédérale de recherches en production animale est inférieure à 0,5 % des besoins alimentaires ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.86/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 21 mai 2002

... deux juments; elle produit 6,8 hectares de blé, 4,8 hectares de triticale, 5,1 hectares d'orge, 2... de la nourriture nécessaire à l'alimentation des animaux (arrêt du Tribunal fédéral 1A.265/1... ou l'accroissement d'une production animale indépendante du sol puisse éventuellement être ...

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 1000000 produits d'origine animale 2013 animaux terrestres. " . Métirame zinc cf... " 0500070 seigle 0.5. " 0500090 blé 0.5. " 0700000 houblon 0.1. " 0800000 épi...) de résidus des additifs pour l'alimentation animale dans les aliments d'origine animale . Expl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

... ou tubercules du n o 0714, pour l'alimentation des animaux. 3010 2013 des produits du chap. 8, po... fécules: 1120 2013 2013 amidon de froment (blé), pour l'alimentation des animaux 1220 2013 2013 a...Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 1000000 produits d'origine animale 2013 animaux terrestres. " . Métirame zinc cf... " 0500070 seigle 0.5. " 0500090 blé 0.5. " 0700000 houblon 0.1. " 0800000 épi...) de résidus des additifs pour l'alimentation animale dans les aliments d'origine animale . Expl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l’accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés

... alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes gra... que les plumes destinées à l'alimentation. 0506 Os et cornillons, bruts, dégraissés, sim...100 kg net CHF pour . 100 kg net . Blé tendre 64.00 19.45 44.55. Blé dur 43.22 ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Accord sur l'agriculture entre la Confédération suisse et le Canada

... 00 2013 autres, non destinés à l'alimentation. animale En franchise 0511. Produits d'origine...Froment (blé) et méteil: . 2013 froment (blé) dur: 2013 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 4 août 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Bleu patenté V . Additif . 4 . Groupe fonction- nel . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...20132013.10 . 1001. 10 38 Froment (blé) dur . Remarque: L'allégement douanier est octroy... 13 90 2013 2013 de maïs pour l'alimentation humaine sans résidus pour l'affouragement . 13 9...Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance