alimentation animale biologique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... des entreprises du secteur de l'alimentation animale . L'établissement responsable de l'étiqu... les propriétés physico-chimiques et biologiques de l'additif pour l'alimentation animale; . c. les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

...�taux, transformés et destinés à l'alimentation humaine ainsi que produits contenant pour l'essent... agricoles d'origine végétale et animale non transformés et animaux de rente au sens de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... une compatibilité physico-chimique et biologique entre les composants du mélange par rapport aux e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

... à être utilisé directement pour l'alimentation humaine ou animale, ou à être transformé, confo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture. (Food and Agriculture Programme)..., abrite une diversité végétale et animale exceptionnelle. L'instabilité politique de certai...La diversité biologique continue de s'appauvrir, malgré la volonté décl...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accordo fra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Repubblica Francese sullo scambio e la reciproca protezione delle informazioni classificate

...2) . Pays Base légale Catégorie animale Interdiction équivalente pour . Allemagne Autric... relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux . Directive 96/22/CE du Conseil, du 29..., concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur le...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 5, 30 janvier 2007
• Singoli
• Accordo

• Ordonnance sur l'agriculture biologique et la désignation des produits et des denrées alimentaires biologiques (Ordonnance sur l'agriculture biologique)

...�galement aux levures destinées à l'alimentation humaine ou animale. . 3 Elle ne s'applique pas à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

... à la Convention sur la diversité biologique (RS 0.451.43) qui, pour la Suisse, est entrée en ... de production de denrées d'origine animale. L'industrie alimentaire a besoin de matières pre...

• Feuille Fédérale num. 44, 11 novembre 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'agriculture biologique et la désignation des produits végétaux et des denrées alimentaires biologiques (Ordonnance sur l'agriculture biologique)

... qui ne sont pas destinés à l'alimentation humaine, ne peuvent être désignés comme produit... de l'intégration des produits d'origine animale dans le domaine d'application de la présente ordo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'OFAG concernant les pays exemptés de la déclaration obligatoire selon l'ordonnance agricole sur la déclaration (Liste des pays OAgrD)

... d'hormones et/ou de SPAM dans l'alimentation des catégories animales énumérées fait l'objet... à l'engrais, issus de la production biologique . hormones et SPAM . chevaux, gibier. d'élevage ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance