alimentation animale bio

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...2.2.2.2 Projet 6108 . 2.2.3 Production animale 6113 . 2.2.3.1 Situation actuelle 6113 . 2.2.3.2 P... Unies pour l'agriculture et l'alimentation, . Rome. FAT Station fédérale de recherches en ...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... projet visant à soutenir la production animale en Mongolie, conclu le 2 mars 2009 3305 . 2.3.80 A... des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (Food and Agriculture Organisatio...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'agriculture biologique et la désignation des produits végétaux et des denrées alimentaires biologiques (Ordonnance sur l'agriculture biologique)

... qui ne sont pas destinés à l'alimentation humaine, ne peuvent être désignés comme produit... de l'intégration des produits d'origine animale dans le domaine d'application de la présente ordo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... de produits agricoles d'origine animale soit facilitée. Le PDC souhaite, en plus du renfo... de gaz ou de chaleur ou l'alimentation de ces réseaux en gaz ou en chaleur;. - qui explo...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... cellules d'origine humaine et d'origine animale. La Confédération est donc également habilitée... thérapeutique - y compris une alimentation constante en oxygène - ne peut plus être d'aucun...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Flux financiers de la politique agricole: analyse des principaux paiements de l'Etat en faveur de l'agriculture du point de vue des bénéficiaires.Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... standard (UMOS), production biologique et animale. - Du point de vue des montants versés en mo... annuel de l'agriculture et de l'alimentation. L'examen porte sur 1999. En effectuant une analys...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Annexe et liste des abréviations du message concernant l'évolution future de la politique agricole (PA 2007)

...Economie animale. Peu de cantons se sont exprimés sur les disposit... des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture,. Rome. FAT Station fédérale d...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... de la sélection végétale et animale (titre 6 LAgr). A partir de 2004, les contribution...� disposition pour l'agriculture et l'alimentation, lui permettent de remplir ses tâches de manière...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et les acquisitions d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2004 du domaine des EPF)

... fournit les circulations et les alimentations verticales, avec zone de passage attenante et hall... la vie requiè-rent une expérimentation animale. C'est le rôle dévolu au Centre d'application du...

• Feuille Fédérale num. 29, 29 juillet 2003
• Seccion Unica