Aliment transforme

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

..., mis en circulation, utilisés ou transformés que s'ils sont homologués. . 2 Les mélanges d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 8C 1034/2009 de Ire Cour de Droit Social, 28 juillet 2010

... avec un élément dur extérieur à l'aliment consommé. Tout d'abord, le caractère sain de la ...'il consistait uniquement en du riz, transformé en risotto par l'ajout de beurre et d'oignons. En ...

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux)

... fabriquent, importent, remballent ou transforment l'aliment pour animaux soumis au contrôle. 4L'off...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la loi fédérale sur l'abrogation de la loi sur le blé et à la modification de la loi sur l'approvisionnement du pays

...�es ou des marchandises produites ou transformées dans le pays. Les milieux astreints à constituer ... de l'ensemble du secteur de l'alimentation. La libéralisation du régime du blé panifiable ...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux)

... fabriquent, importent, réemballent, transforment ou conditionnent les aliments pour animaux soumis ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 17 décembre 2002
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la désignation de la viande de volaille en fonction du mode de production (Ordonnance sur la désignation de la volaille, ODVo)

... du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires d'origine animale2 et provenant de poules et de di.... 2 Toute entreprise qui abat, transforme, emballe, commercialise, importe, découpe ou met ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... - annexe 5 concernant l'alimentation animale - annexe 6 relative au secteur des semence... y compris un supplément pour le lait transformé en fromage, et obtenus en fonction de la quantité...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4C.295/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 15 décembre 2005

... vidéo de surveillance, le retrait d'un aliment spécial apporté par une propriétaire elle-même... la mesure où la journaliste avait transformé les critiques des clientes et formulé des affirma...

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

...- Sous-alimentation et faim: environ 815 millions de personnes souffre...Celle-ci transforme des régions entières en steppes ou en déserts e...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica