Aliment pour animal de compagnie

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... animaux de rente et pour animaux de compagnie. . 2 La production primaire d'aliments pour anim... entreprises du secteur de l'alimentation animale . L'établissement responsable de l'étiquetage de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... des aliments composés pour animaux de compagnie . Catégories de matières premières dont la dés...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Ovins 500 (total) Animaux de compagnie 1250 (total) Porcelets jusqu2019à une semaine av...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur le génie génétique (Prolongation du moratoire sur l'utilisation d'OGM dans l'agriculture)

... des plantes génétiquement modifiées» pourra se poursuivre et s'achever sans pression politique... en matière d'OGM dans le domaine alimentaire. . La deuxième disposition introduite dans la LGG... découverts çà et là dans des animaleries et retirés du commerce, faute d'autorisation. . 1...La Suisse est par ailleurs en bonne compagnie, car, même au niveau européen, il n'existe pas e...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... statut de domestication, les catégories animales suivantes: . a. animaux domestiques: animaux domes... en vue de la production de denrées alimentaires ou pour fournir une autre prestation déterminée,...b. animaux de compagnie: animaux détenus par intérêt pour l'animal ou c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance