algues alimentaires

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0290000 algues ". " 0300000 légumineuses séchées ". ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
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• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... pour la transformation de denrées alimentaires . 1 Les produits et substances suivants peuvent ê...D.1.3. Divers . Algues, y compris les algues marines, dont l'utilisation ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0290000 algues ". " 0300000 légumineuses séchées ". ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
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• Ordonnance du DFI sur les aliments spéciaux

...21); s. les compléments alimentaires (art. 22); t. les levures alimentaires (art. 22a)); u. les micro-algues (art. 22b); v. les boissons spéciales contenant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 27 mars 2007
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• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...(UE) no 750/2010. " 0290000 algues ". " 0300000 légumineuses séchées ". ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
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• Ordonnance sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM)

..., en particulier les bactéries, les algues, les champignons, les protozoaires, les virus et l..., de l'eau, de l'air ou de denrées alimentaires, les mesures de sécurité correspondant au niveau...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
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• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...16. Algues Toutes les espèces d'algues à l'état frais ou c..., de calcium des acides gras alimentaires, seuls ou en mélange, obtenus à partir de matiè...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
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• Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention

...; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou...�res à ensemencer(ex no 1209.99) 2013 des algues (no 1212.20) 1501. Graisses de porc (y compris le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
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• Ordonnance sur l'utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l'utilisation confinée, OUC)

..., en particulier les bactéries, les algues, les champignons, les protozoaires, les virus et l... de sol, d'eau, d'air ou de denrées alimentaires dans la mesure où il n'y a pas lieu de supposer q...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
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• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... . 2010 Farines d'algues 24.00 9110 Betteraves à sucre 35.00 9911 Racines ... et huiles animales ou végétales alimentaires . (raffinées) 76.00 . Ordonnance sur les importat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
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• Ordonnance