alcoolisme et violence

• Arrêt nº 6S.100/2005 de Cour de Droit Pénal, 18 mai 2005

..., notamment en raison de l'alcoolisme du père et du climat de violence qui en résultai...

• Arrêt nº 6S.357/2004 de Cour de Droit Pénal, 20 octobre 2004

... infondée de X.________ et son alcoolisme donnaient lieu à des scènes de violence, qui n'�...

• Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)

... tâches relevant de la prévention de la violence et de la sensibilisation aux droits de l'enfant, q... des conduites problématiques comme l'alcoolisme et la toxicomanie, la délinquance et la violence,...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.96/2001 de Cour de Droit Pénal, 15 octobre 2001

...faits et toutes violences. (..) Le suivi psychiatrique. à la prison de Lona... ne résultent pas exclusivement de son alcoolisme. III. Frais et dépens. 8.- Vu ce qui précède, l...

• Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport

...1.2.8.2 Prévention de la violence lors des manifestations . sportives 7433 . 1.2.8... le tabagisme, la prévention de l'alcoolisme, la protection de la jeunesse et la protection de ...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 544/2009 de IIe Cour de Droit Public, 25 mars 2010

... à se remettre en question et son alcoolisme. Par ordonnance du 4 août 2005, la Vice-présiden... lorsque le conjoint est victime de violence conjugale et que la réintégration sociale dans l...

• Arrêt nº 6B 252/2008 de Cour de Droit Pénal, 23 juin 2008

..., A.A.________ a entretenu un climat de violence verbale et physique au sein de sa famille. A.b A.A... prononcée en vertu du code civil, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux stupéfiants, la pos...

• Arrêt nº 9C 395/2007 de IIe Cour de Droit Social, 15 avril 2008

...�pendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, n... de colère pouvaient dégénérer en violence verbale et physique. L'impulsivité qu'il ne parve...

• Arrêt nº 6B 341/2010 de Tribunal Fédéral, 20 juillet 2010

...La violence caractérisée des infractions jugées in casu, l'... civil, une attestation médicale, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux stupéfiants, la pos...

• Arrêt nº 1B 150/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 20 juin 2008

... 2008 de la Fondation vaudoise contre l'alcoolisme. Aux termes de ce courrier, le prénommé est disp... lorsqu'il s'agit de délits de violence graves ou de délits sexuels, car le risque à fai...