alcoolisme chronique

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46 documents pour alcoolisme chronique

- Arrêt nº 6B 418/2009 de Tribunal Fédéral, 21 octobre 2009
... civil, une attestation médicale, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux stupéfiants, la pos...
- Arrêt nº 9C 310/2008 de IIe Cour de Droit Social, 12 février 2009
... fibromyalgie, d'état dépressif et d'alcoolisme chronique. Il indiquait que la capacité de travai...
- Arrêt nº 6B 252/2008 de Cour de Droit Pénal, 23 juin 2008
... prononcée en vertu du code civil, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux stupéfiants, la pos...

- Arrêt nº 4A 238/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 5 août 2008
..., d'hypertension artérielle, d'alcoolisme chronique, de lombalgies chroniques et d'état dé...
- Arrêt nº 6B 986/2008 de Tribunal Fédéral, 20 avril 2009
... prononcée en vertu du code civil, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux stupéfiants, la pos...
- Arrêt nº 6B 341/2010 de Tribunal Fédéral, 20 juillet 2010
... civil, une attestation médicale, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux stupéfiants, la pos...
- Arrêt nº 9C 219/2007 de IIe Cour de Droit Social, 3 avril 2008
...Souffrant de dépression et d'alcoolisme chronique, il a déposé le 25 novembre 2003 une d...
- Arrêt nº 6S.239/2006 de Cour de Droit Pénal, 29 juin 2006
... civil, une attestation médicale, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux stupéfiants, la pos...
- Arrêt nº 6S.284/2005 de Cour de Droit Pénal, 9 septembre 2005
... civil, une attestation médicale, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux stupéfiants, la pos...
- Arrêt nº 6S.216/2005 de Cour de Droit Pénal, 3 juillet 2005
... civil, une attestation médicale, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux stupéfiants, la pos...