alcoolisme au travail

• Arrêt nº 8C 203/2010 de Ire Cour de Droit Social, 1 mars 2011

...Depuis son engagement, la qualité du travail fourni par la prénommée a toujours été appréc...'enregistrement du temps de travail, l'alcoolisme ou encore le vol (pour une vue d'ensemble de la pr...

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

..., RS 641.31 LTr Loi du 13 mars 1964 sur le travail, RS 822.11. OCDE Organisation de coopération et d... aux institutions qui luttent contre l'alcoolisme sur le plan national ou intercantonal. L'art. 131,...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 367/2010 de Ire Cour de Droit Social, 6 avril 2011

... septembre 1996 à février 1999, il a travaillé pour X.________, d'abord dans le cadre d'un progra... état dépressif et des problèmes d'alcoolisme ont été relevés chez l'assuré qui ont entraîn...

• Arrêt nº 4A 60/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 3 avril 2009

...intervenante. Objet. contrat de travail; congé ordinaire,. recours contre l'arrêt rendu ...� chez l'intéressé les stigmates de l'alcoolisme, dès l'instant où il lui a été reproché d'abu...

• Arrêt nº 6B 268/2008 de Tribunal Fédéral, 2 mars 2009

..., en application du nouveau droit, à un travail d'intérêt général, subsidiairement à 90 jours... d'un traitement ambulatoire contre l'alcoolisme, dès lors que cette mesure, qui ne peut en règle...

• Arrêt nº 2C 469/2010 de IIe Cour de Droit Public, 11 octobre 2010

... pour un degré d'incapacité de travail de 80% avec effet au 1er novembre 1993. Tel que le... ou mentale, de personnes souffrant d'alcoolisme ou présentant des tendances suicidaires, notammen...

• Arrêt nº 2P.256/2005 de IIe Cour de Droit Public, 10 mars 2006

...X.________ s'est trouvée en arrêt de travail depuis le 6 janvier 2003, pour cause d'accidents s... de l'intéressée en matière d'alcoolisme, les nouvelles absences faisant craindre une rechu...

• Arrêt nº 9C 264/2010 de IIe Cour de Droit Social, 1 octobre 2010

...Arguant être incapable de travailler à cause de pertes de mémoire, de crampes dans le... sur la capacité de travail de l'alcoolisme dont souffre l'intimé et selon laquelle l'altéra...

• Arrêt nº 5A 331/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 1 juin 2011

... mentale, de faiblesse d'esprit, d'alcoolisme, de toxicomanie ou de grave état d'abandon, l'ass... et gênante dans l'optique de trouver du travail et un logement. Par ces affirmations, le recourant...

• Arrêt nº 8C 596/2009 de Ire Cour de Droit Social, 4 novembre 2009

... d'horaire variable des collaborateurs travaillant à la salle de spectacle Y.________, pour la péri... conscience de son problème d'alcoolisme. Pour tenter d'y remédier, il a subi deux cures d...