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Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº 9C 219/2007, de 03 Avril 2008
...et Assurance-invalidité, Faits: ________, né en 1961, a travaillé comme bio-informaticien jusqu'au 31 juillet 2000.......________ présente une alcoolodépendance chronique associée à une toxicomanie aux benzodiazépines entraînant une incapacité totale de travail depuis le 10 janvier 2003 (rapports des 26 ...
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...nton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé Instance précédente Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne (Jugement du 3 avril 2002) Faits : ________, qui travaillait en qualité de manoeuvre auprès de l'entreprise ...
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... ________ SA a résilié le contrat de travail la liant à l'intimé avant la faillite. En ...... En conséquence, il y a lieu de retenir que le contrat de travail liant X.________ SA à l'intimé a pris fin au ...
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Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº 9C 395/2007, de 15 Avril 2008
... Après avoir posé des questions complémentaires aux experts quant à l'influence desdits troubles sur la capacité de travail (rapport du 22 novembre 2004), puis soumis le ...... de prestations, motif pris que l'incapacité de travail était due à une toxico-dépendance, qui n'...
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Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº I 237/04, de 30 Novembre 2004
..., entraînant une diminution de sa capacité de travail. B. Saisi d'un recours de l'assurée qui ...... L'expert a fait état d'une capacité résiduelle de travail de 20 % à 25 %, voire 30 %, dans son activité ...
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Jurisprudence
Arrêt de Tribunal Federal Nº 124 V 265, de 16 Juin 1998
Recurso nº 124 V 265, Ponente Publié
Regeste Art. 73 IVG; Art. 100, 105 und 106 IVV: Beiträge der Invalidenversicherung. Die Voraussetzungen für die Gewährung von Beiträgen an den Betrieb einer Einrichtung sind im konkreten Fall nicht erfüllt für ein Programm, das an Alkoholismus leidende Personen vor dem Verlust ihrer beruflich-sozialen Stellung bewahren will. **************************************** Regeste Art. 73 LAI; art. 100, 105 et 106 RAI: subventions de l'assurance-invalidité. Ne sont pas réunies, en l'espèce, les con...
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Jurisprudence
Arrêt de Ire Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 1P.328/2000, de 29 Septembre 2000
...clare d'accord d'envisager un traitement "A condition de respecter les prescriptions faites, mon patient devrait pouvoir assumer les charges professionnelles sans interruption de travail pour maladie.. " Un nouveau certificat médical, ...
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...________, né en 1954, a subi une fracture par tassement de la deuxième vertèbre lombaire entraînant dès ce jour, une incapacité totale de travail dans son métier de bûcheron (cf. rapport du 7 ...
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Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº I 410/03, de 02 Septembre 2003
... Elle y alléguait avoir travaillé en qualité de manutentionnaire jusqu'au 14 ...... Il estimait que l'incapacité de travail était totale depuis le 14 juillet 1999. La ...... Malgré une incapacité de travail totale, elle considérait qu'une réinsertion ...
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... ________ s'est trouvée en arrêt de travail depuis le 6 janvier 2003, pour cause d'accidents ...... Il était rappelé à ce médecin les antécédents de l'intéressée en matière d'alcoolisme, les nouvelles absences faisant craindre une ...
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