alcool test

• Ordonnance sur les activités déterminantes pour la sécurité dans le domaine ferroviaire (OASF)

... ou l'influence d'une substance autre que l'alcool diminuant la capacité d'assurer le service, notam... le contrôle au moyen de l'éthylomètre, le test préliminaire en matière de stupéfiants ou de m�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 115/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 14 mai 2010

...�glement, la consommation de boissons alcoolisées est strictement interdite avant le début du trava... fois que le travailleur subissait un test d'alcoolémie positif. X.________ a été appelé ...

• Message concernant Via sicura, le programme d'action de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière

... fédérale concernant les taux d'alcoolémie limites admis en matière de circulation routière... professionnelles et les aînés) et le test de la vue nouvellement introduit dès la 50e anné...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6A.111/2000 de Cour de Droit Pénal, 20 mars 2001

... en état d'ébriété avec un taux d'alcoolémie de 2,18 g o/oo. Le 28 juin 1999, circulant en vill... psychologiques et médicaux, dont deux tests aux marqueurs biologiques de la consommation exces...

• Arrêt nº 6S.191/2003 de Cour de Droit Pénal, 26 août 2003

Regeste Art. 55 Abs. 2 SVG und Art. 138 Abs. 1 VZV; Blutprobe, Bestimmung der Blutalkoholkonzentration. Der Vorrang der Blutprobe gemäss Art. 55 Abs. 2 SVG und Art. 138 Abs. 1 VZV bedeutet insbesondere, dass der Richter an den Minimal- und den Maximalwert der Blutalkoholbestimmung gebunden ist. Innerhalb dieses Rahmens kann er auch andere Beweismittel heranziehen, wenn sie für eine genauere Bestimmung der Blutalkoholkonzentration im massgeblichen Zeitpunkt Beweiswert besitzen (E. 2.7). **************************************** Regeste Art. 55 al. 2 LCR et art. 138 al. 1 OAC; analyse de sang, détermination de l'alcoolémie. La primauté de l'analyse de sang déduite des art. 55 al. 2 LCR et 138 al. 1 OAC signifie en particulier que le juge est tenu de respecter les valeurs minimale et maxi...

...'influence de l'alcool et ont procédé à un test à l'éthylomètre, qui a donné un résultat de 1...

• Ordinanza del DFE concernente la produzione e la messa in commercio di alimenti per animali, additivi per l'alimentazione animale, coadiuvanti per l'insilamento e alimenti dietetici (Ordinanza sul libro dei prodotti destinati all'alimentazione degli animali, OLAlA)

... personalmente parte allo svolgimento dei test riportati nel fascicolo. Le relazioni devono conte.... 6. Sottoprodotto della fabbricazione d'alcool tramit e distillazione, . ottenuto dall'essiccazio...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 25, 23 juin 2009
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance de l'OFROU concernant l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière (OOCCR-OFROU)

... domaine spécialisé (analyses d'alcoolémie, toxicologie médico-légale). . Ordonnance de l'O...9 Test préliminaire de l'air expiré . positif négatif...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 10 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6P.34/2001 de Cour de Droit Pénal, 26 juin 2001

..., après avoir consommé des boissons alcoolisées, au volant de son véhicule sur la route principal...Un test effectué au moyen de l'éthylomètre à 12h10 a r...

• Arrêt nº 1C 63/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 24 septembre 2007

... sanguine a révélé un taux moyen d'alcool dans le sang de 0,78 gr o/oo. Selon le calcul rét... situant entre 0,60 et 0,61 gr o/oo selon le test à l'éthylomètre auquel il a été soumis. B. Le...

• Arrêt nº 4A 45/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 12 juin 2007

... que le diagnostic d'utilisation de l'alcool nocive pour la santé, et non pas d'alcoolisme, reeposait sur le seul test CDT de 5,3, effectué postérieurement à l'unique...