Alcool chimique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calcu... de mélasse Acide agarique boissons alcooliques 100 provenant d'arômes selon les précisions sou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calcu... de mélasse Acide agarique boissons alcooliques 100 provenant d'arômes selon les précisions sou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Arrêt de Cour de Cassation Extraordinaire, 19 décembre 1984

Regeste Art. 141 VZV; Blutalkoholanalyse. 1. Ein Gutachten i.S. von Art. 141 Abs. 3 VZV ist einzuholen, wenn der Arzt von der vollständigen Resorption des genossenen Alkohols zur Tatzeit ausging und diesem Umstand entscheidende Bedeutung beimass. Stellt sich hingegen das Problem der Rückrechnung nicht, kann auf die Expertise verzichtet werden. 2. Die von der Mehrheit der in der Schweiz gerichts-chemisch tätigen Institute bei geringer Alkoholisierung berücksichtigte Fehlerbreite von ± 0,05 Gew.-%o ist vertretbar. **************************************** Regeste Art. 141 OAC; analyse du sang. 1. Une expertise au sens de l'art. 141 al. 3 OAC doit être ordonnée lorsque le médecin a considéré que l'alcool consommé était complètement résorbé au moment des faits et qu'il a accordé une import...

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... être utilisées et que des matières chimiques, entre autres, peuvent l2019être également. Cett... ex 2905 Alcoolates métalliques des alcools de la présente position ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

... 2013 Brasseries 2013 Fabrication d'alcool et de boissons alcoolisées 2013 Fabrication ...34 Industrie chimique. N° Branches industrielles/ . Procédés Param�...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques utilisables à des fins civiles et militaires (Ordonnance sur le contrôle des produits chimiques, OCPCh)

...14. Alcool pinacolique: 3,3-diméthylbutan-2-ol 464-07-3. 22 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 6 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Convention internationale contre le dopage dans le sport

... substances possédant une structure chimique similaire ou un (des) effet(s) biologique(s) simil... Alcool . L'alcool (éthanol) est interdit en compétition...

• Feuille Fédérale num. 39, 25 septembre 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV)

... et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, ... Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 22 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

... de la 2013 4,4 % Nettoyage chimique 5,2 % Nettoyage de bâtiments, entreprise de 20... de 2013: livraisons de boissons alcoolisées . 1,3 %. Pizzas, livraison à domicile de 2013: l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur les activités déterminantes pour la sécurité dans le domaine ferroviaire (OASF)

... ou l'influence d'une substance autre que l'alcool diminuant la capacité d'assurer le service, notam... de l'examen médical et ceux de l'examen chimique et toxicologique, et motive les conclusions qu'il ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance