alcool chez les jeunes

• Arrêt nº 2C 469/2008 de IIe Cour de Droit Public, 10 juillet 2009

... sur les débits de boissons alcooliques à l'emporter,. recours contre l'arrêt du Tribuna...� la lutte contre la surconsommation d'alcool chez les jeunes. D. X.________ forme un recours en mati...

• Message concernant l'introduction d'un impôt spécial sur les alcopops

... l'introduction, dans la loi sur l'alcool, d'un impôt spécial sur les boissons nommées al... de ces nouveaux produits auprès des jeunes. Les alcopops sont surtout très largement consomm... de freiner la consommation, en particulier chez les jeunes. C'est la raison pour laquelle nous pro...

• Feuille Fédérale num. 10, 18 mars 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 466/2008 de IIe Cour de Droit Public, 10 juillet 2009

... sur les débits de boissons alcooliques à l'emporter,. recours contre l'arrêt du Tribuna...� la lutte contre la surconsommation d'alcool chez les jeunes. D. X.________ forme un recours en mati...

• Arrêt nº 2C 467/2008 de IIe Cour de Droit Public, 10 juillet 2009

... sur les débits de boissons alcooliques à l'emporter,. recours contre l'arrêt du Tribuna...� la lutte contre la surconsommation d'alcool chez les jeunes. D. X.________ forme un recours en mati...

• Ordonnance du DFF sur les douanes (OD-DFF)

...b. les boissons alcooliques. . Section 2 Trafic touristique Art. 2 Produits ag.... Art. 11 Jeunes bêtes . (art. 43, al. 1, let. a, LD; art. 119, al...c. aux personnes chez lesquelles se trouve, en possession ou en garde, l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 2C 468/2008 de IIe Cour de Droit Public, 10 juillet 2009

... sur les débits de boissons alcooliques à l'emporter,. recours contre l'arrêt de la Cour...� la lutte contre la surconsommation d'alcool chez les jeunes. D. X.________ forme un recours en mati...

• Arrêt nº 2P.278/2004 de IIe Cour de Droit Public, 4 avril 2005

...vente à l'emporter des boissons alcooliques),. recours de droit public contre la décision du.... de la route et, en particulier, par les jeunes. Contrairement à ce qu'affirment les recourants, ... les excès de consommation d'alcool chez les jeunes. L'exposé des motifs à l'appui du pro...

• Message relatif à la loi sur l'imposition de la bière

... disposition sur la protection de la jeunesse, sur l'interdiction de la publicité ni sur les de...1.1.6 Prévention de l'alcoolisme 5336 . 1.1.6.1 Consommation d'alcool 5336 . 1.1.6..... Par contre, la consommation d'alcool chez les enfants et chez les jeunes a augmenté en rais...

• Feuille Fédérale num. 38, 27 septembre 2005
• Seccion Unica

• Rapport Iv. Pa. Révision de la LRTV (Schmid Carlo). Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des États

... de la publicité sur les boissons alcooliques, toutefois réservée uniquement aux diffuseurs pr...C'est précisément chez les jeunes qu'il existe une augmentation reconnue ...

• Feuille Fédérale num. 45, 12 novembre 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... un véritable agent de socialisation des jeunes, aux côtés de la famille et de l'école. La radi... de l'interdiction de la publicité pour l'alcool). La concession obligatoire est remplacée par l'o...� et la consommation d'alcool, en particulier chez les jeunes. L'autorisation de la publicité en fav...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica