albanie kosovo

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...KFOR Kosovo Force . MDP Mécanisme de développement propre . ... tendant à leur intégration dans l'OTAN (Albanie, Croatie) et l'UE, ces priorités restent d'actual...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6A.45/2006 de Cour de Droit Pénal, 11 juillet 2006

... d'infrastructure médicale adéquate en Albanie et au Kosovo - d'où est originaire son épouse - ...

• Arrêt nº 1S.51/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 24 janvier 2006

... pays européens dont la Suisse, via le Kosovo. Ces soupçons se fondent sur différents indices,... à plusieurs reprises en Turquie, en Albanie, au Monténégro et en Bulgarie, selon les déclar...

• Bericht über die im Jahr 2000 abgeschlossenen internationalen Verträge

...Niger. Kosovo. Tadjikistan. géographiquement indéterminé / ge... Rahmenkredit . World Bank (5) Albanie / Albanien. Kosovo. Laos. Pérou /Peru. 2 géograp...

• Bundesblatt num. 40, 9 octobre 2001
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 734/2009 de Tribunal Fédéral, 9 novembre 2010

... à M.________, O.________ et P.________ (Kosovo). En substance, la Cour des affaires pénales a re... entre les Balkans et l'Italie, via l'Albanie, d'une quantité indéterminée d'héroïne; 2.2.8...

• Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)

...c. Bosnie et Herzégovine; . d. Kosovo; . e. Monténégro; . f. Macédoine; . g. Turquie;; . h. Sri Lanka; . i. Algérie; . j. Albanie. . 2 L'autorité cantonale compétente peut except...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... stabilisée, les négociations ardues au Kosovo et l'attentat perpétré contre le Premier ministr...En dépit de quelques progrès, l'Albanie doit faire face à la fragilité de ses structures...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur l'armée et l'administration militaire

... de Bosnie en 1995/1996 puis du Kosovo en 1999 le montrent: d'une part, grâce à l'inter... personnes venant du Kosovo réfugiées en Albanie avec des hélicoptères de transport des Forces a�...

• Feuille Fédérale num. 6, 15 février 2000
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... au retour en Bosnie-Herzégovine et au Kosovo 565 6 Cadre des relations économiques extérieure...31 Albanie, Arménie, Azerbaïdjan, Bosnie-Herzégovine, Géo...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à la prorogation et à l'augmentation du quatrième crédit-cadre pour la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... pays, comme la Serbie, la Macédoine, l'Albanie et l'Azerbaïdjan, d'importantes réformes économ...Le Kosovo a déclaré son indépen-dance en 2008. Il a été...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
• Seccion Unica