albanie football

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17 documents pour albanie football

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... tendant à leur intégration dans l'OTAN (Albanie, Croatie) et l'UE, ces priorités restent d'actual... le succès de la Coupe du monde de football de l'été 2010, le pays affiche sa nouvelle assur...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Convention européenne du 19 août 1985 sur la violence et les débordements de spectateurs lors de manifestations sportives et notamment de matches de football
...Déclaration de succession (S) . Albanie 28 septembre 1999 1er novembre 1999 Arménie 23 ma...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 1 mars 2005
- Unique
- Convention
- Secondo Protocollo addizionale alla Convenzione europea di assistenza giudiziaria in materia penale
... sportives et notamment de matches de football . RS 0.415.3; RO 1990 1749 . Champ d'application d...Déclaration de succession (S) . Albanie 28 septembre 1999 1er novembre 1999 Arménie 23 ma...

- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
... des ministres de la République d'Albanie, représenté par le. Ministère de l'agriculture... organisateurs du championnat d'Europe de football 2008 en Autriche et en Suisse, . conclu le 12 avr...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... Conseil des ministres de la République d'Albanie en matière de coopération technique, financière... sécurisation du Championnat d'Europe de football 2008, conclu le. 3 août 2007 4437 . 2.4 Départe...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica
- Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe
...Ratifié par: Albanie, Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, ... sportives et notamment de matches de football (1985) . RS 0.457 . 124 Convention européenne s...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur l'extrémisme (donnant suite au postulat 02.3059 du 14 mars 2002 du groupe démocrate-chrétien)
... ont lieu dans le cadre de matches de football ou de hockey sur glace et vont des provocations et... qui continuent de militer pour une Grande Albanie malgré l'accord de paix d'Ohrid. . Protagonistes ...
- Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 2004
- Seccion Unica
- Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales
... du monde de football 2006 2977 . 3.9.9 Décision d'expulsion de Monsieu..., qui avait interdit leur extradition en Albanie, et d'avoir porté gravement atteinte au principe ...
- Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
- Seccion Unica
- Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe
...Ratifié par: Albanie, Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, ... sportives et notamment de matches de football (1985) . RS 0.457 . RS 0.192.111 . 125 Convent...
- Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009
...-échange entre les Etats de l'AELE et l'Albanie et l'accord sur l'agriculture entre la Suisse et l... mobilières, et dans le secteur du football. Par ailleurs, des meilleures pratiques relatives ...
- Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
- Seccion Unica

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