albanie carte

• Accord européen du 1er juillet 1970 relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)

... des données téléchargées depuis les cartes de conducteur aux conducteurs concernés qui en fo...1: . Albanie 2013 54. Arménie 2013 55 Monténégro 2013 56 San...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... tendant à leur intégration dans l'OTAN (Albanie, Croatie) et l'UE, ces priorités restent d'actual... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République d'Albanie sur la suppression réciproque de l'obligation du visa pour les titulaires d'un passeport diplomatique

...L'Etat de séjour leur délivrera une carte de légitimation. Cette disposition est également...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2004
• Unique
• Accord

• Arrêt nº 1P.50/2001 de Ire Cour de Droit Civil, 29 mai 2001

... téléphone portable (appareil "natel" avec carte à puce), l'accompagnait afin de le surveiller et ..., en particulier les numéros appelés en Albanie depuis son téléphone portable, l'absence d'autre...

• Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)

...4, LArm; . b. une copie de passeport ou de carte d'identité en cours de validité. . 2 La demande...h. Sri Lanka; . i. Algérie; . j. Albanie. . 2 L'autorité cantonale compétente peut except...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi sur les étrangers

... 55 Afghanistan, Albanie, Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovin... le passage de la frontière (passeport, carte d'identité, etc.). Cette disposition confirme en ...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.292/2003 de Cour de Droit Pénal, 25 septembre 2003

...Lors d'un séjour en Albanie en février 1997, Y.________ a été fiancée cont... (tuyau métallique, coussins ensanglantés, carte SIM et téléphone portable de la victime), notamm...

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

...Ratifié par: Albanie, Allemagne, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, ...Un engagement «à la carte» est possible, de sorte que les Etats membres peuve...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.307/2003 de Cour de Droit Pénal, 9 octobre 2003

...Lors d'un séjour en Albanie en février 1997, F.________ a été fiancée cont... (tuyau métallique, coussins ensanglantés, carte SIM et téléphone portable de la victime), les je...

• Arrêt nº 6S.309/2003 de Cour de Droit Pénal, 9 octobre 2003

...Lors d'un séjour en Albanie en février 1997, F.________ a été fiancée cont... (tuyau métallique, coussins ensanglantés, carte SIM et téléphone portable de la victime), les je...