Aide sectorielle

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... l'aide pour la réduction de la pauvreté et pour atteind... les modalités de l'aide budgétaire sectorielle destinée au secteur de la santé. L'aide budgéta...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... entre les nombreuses politiques sectorielles dans le cadre de la politique extérieure. La maje... de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement, ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays . en développemen... le cadre du SWAp une aide budgétaire sectorielle (SBS) a été mise en place, à laquelle contribue...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2008)

... aux autorités civiles ( y compris l'aide en cas de catastrophes en Suisse et à l'étrangerr ), de la sûreté sectorielle et de la défense contre une attaque militaire. . ...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la conception de l'Armée XXI (Plan directeur de l'Armée XXI)

...L'aide militaire en cas de catastrophe doit être de dur�... à la gestion des crises, la sûreté sectorielle et la défense, ainsi que les engagements subsidia...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

...Priorités thématiques et sectorielles de la coopération au développement sur le plan n...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux (Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques, ORRChim)

... de liaison et couches de roulement, à l'aide de liants contenant du goudron; . d. de mettre sur...�sultent, dans le cadre d'une solution sectorielle ou en raison de la situation particulière d'un ma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 11 janvier 2011
• Unique

• Message concernant les modifications de l'organisation de l'armée et de la loi fédérale instituant des mesures destinées à améliorer les finances fédérales (adaptations légales concernant la réalisation de l'étape de développement 2008/11 de l'armée)

... subsidiaires et la sûreté sectorielle. Cela a conduit, avec les restrictions financière... elle devrait rechercher la coopération ou l'aide internationale en raison de contraintes technologi...

• Feuille Fédérale num. 28, 18 juillet 2006
• Seccion Unica

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... (DDC) est l'acteur principal de l'aide publique au développement de la Suisse. Elle disp... Politiques sectorielles . Politiques transversales . Pilotage stratégiq...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... également une aide budgétaire sectorielle. . Priorités géographiques: Les programmes spéc...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica