aide regionale a la demi pension

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... coopération purement bilatérale ou régionale. Il s'agit de défis mondiaux, qui exigent des sol... protection consulaire, c'est-à-dire l'aide aux particuliers en détresse, soulève plusieu... des tâches de gardes-frontières ou de déminage (pour les activités de la Suisse, cf. ch. 3.2.2.3..., compagnies d'assurances et caisses de pension n'ont été qu'indirectement et dans un premier te...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Incitation financière pour la création de places d'accueil pour enfants en dehors du cadre familial

...L'aide financière ne devra pas dépasser le tiers de co�..., garderies, mères de jour, écoles à demi-pension, etc.). Pendant les dix ans qui suivront l... ou par l'amélioration des structures régionales). - Let. b. Les moyens alloués doivent promouvoir...

• Feuille Fédérale num. 24, 18 juin 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la Colombie et de l'accord agricole entre la Suisse et la Colombie

... réalisés avec cette organisation régionale, la Colombie a décidé de poursuivre les négocia... l'AELE concernant la gestion de fonds de pension colombiens, ainsi que l'Accord agricole bilatéral... Parties s'engagent à éliminer toutes les aides à l'exportation. Si une Partie devait procéder �... le second pour les fromages à pâte molle, demi-dure et dure (par exemple Gruyère, Emmentaler, Va...

• Feuille Fédérale num. 15, 15 avril 2009
• Seccion Unica