aide internationale pour l enfance

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98 documents pour aide internationale pour l enfance

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à-vis ... normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économies émergentes ... de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement, ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
... de groupes de sympathisants de la ZANU-PF pour attaquer les habitants de la province de Masvingo ...A reconnu publiquement avoir aidé la ZANU-PF, en violation de la loi sur la police. ... régionale et de la coopération internationale et ancien vice-ministre des affaires étrangères ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
- Unique
- Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale
...2001 P 01.3288 Pour que les survivants d'un génocide et. leurs desce....2.5 Chapitre 5 Entraide judiciaire internationale (art. 52 et 53) 1124 . 2.2.6 Chapitre 6 Récusatio... de la loi fédérale du 4 octobre 1991 sur l'aide aux victimes d'infractions 14 , de parties de la l...
- Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
- Seccion Unica

- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
... de groupes de sympathisants de la ZANU-PF pour attaquer les habitants de la province de Masvingo ...A reconnu publiquement avoir aidé la ZANU-PF, en violation de la loi sur la police. ... régionale et de la coopération internationale et ancien vice-ministre des affaires étrangères ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
- Unique
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... fournies aux Suisses de l'étranger pour le compte de la Confédération (en particulier in... Type de . subvention: Aide financière Forme de . subvention: Contribution �... qu'Etat hôte d'organisations internationales». . Gouvernement d'entreprise (corporate governan...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
... de groupes de sympathisants de la ZANU-PF pour attaquer les habitants de la province de Masvingo ...A reconnu publiquement avoir aidé la ZANU-PF, en violation de la loi sur la police. ... régionale et de la coopération internationale et ancien vice-ministre des affaires étrangères ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
- Unique
- Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)
...La TVA a pour but d'imposer la consommation finale non entrepren... des infirmiers ou par des organisations d'aide et de soins à domicile ainsi que dans des homes, ... dans le domaine de la coopération internationale au développement et de l'aide humanitaire: le lie...
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
... de groupes de sympathisants de la ZANU-PF pour attaquer les habitants de la province de Masvingo ...A reconnu publiquement avoir aidé la ZANU-PF, en violation de la loi sur la police. ... régionale et de la coopération internationale et ancien vice-ministre des affaires étrangères ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
- Unique
- Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)
...Ainsi, ces activités les aident à devenir des personnes adultes et conscientes de... a approuvé, le 27 août 2008, le rapport «Pour une politique suisse de l'enfance et de la jeuness... du projet avec les obligations internationales . de la Suisse 6253 . 5.3 Frein aux dépenses 625...
- Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe
... de groupes de sympathisants de la ZANU-PF pour attaquer les habitants de la province de Masvingo ...A reconnu publiquement avoir aidé la ZANU-PF, en violation de la loi sur la police. ... régionale et de la coopération internationale et ancien vice-ministre des affaires étrangères ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
- Unique

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