aide financiere pour etudiant

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... fournies aux Suisses de l'étranger pour le compte de la Confédération (en particulier in... Type de . subvention: Aide financière Forme de . subvention: Contribution �...�valuation de manière à permettre aux étudiants dont les parents exercent des professions les obli...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

...Pour une véritable coopération entre la Confédérat...2005 M 04.3206 Financement des étudiants étrangers dans les hautes écoles . (N 16.6.05, C...4.1.1 Conséquences financières 4178 . 4.1.2 Conséquences en matière de personne...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

... déposé le 27 avril 2007 Entré en vigueur pour la Suisse le 7 décembre 2011 . Préambule . Les P.... Chapitre VI Dispositions financières . Art. 18 Comptes financiers . 1. Il est institu�.... 12. Le Directeur exécutif aide à élaborer des propositions d'avant-projet, de p...s) identifiant et étudiant des questions nouvelles ou récentes. . Chapitre I...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... du Conseil fédéral au domaine des EPF pour les années 2008 à 2011; . C. Arrêté fédéral ... 2008 à 2011 en vertu de la loi sur l'aide aux universités (12e période de financement); . ... des bourses allouées à des étudiants et artistes étrangers en Suisse pendant les anné...5.1.1 Conséquences financières 787 . 5.1.2 Conséquences pour le personnel 789 . ...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE) (Projet)

...LF . 3 Pour les EPF et les autres institutions fédérales du ... des hautes écoles, notamment du corps étudiant; . c. adoption de la planification de la politique...c. une planification financière à l'échelle nationale, notamment dans la perspec...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur l'armée 2010

..., telles que le manque de personnel pour l'instruction de base et l'entretien du matériel ...3.10 Infrastructure 8140 . 3.11 Aide au commandement 8142 . 3.12 Environnement écologi... politiques et les possibilités financières. La politique de sécurité et la politique milita...'agit de les replacer dans les concepts étudiant les possibilités de réduire l'effectif de l'arm�...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...95. Statistique de l'aide aux victimes . Organe responsable de l'enquête: ... et flux; ressources humaines et financières Type et méthode d'enquête: relevé exhaustif de... Objet de l'enquête: dépenses engagées pour les prestations sociales sous condition de ressour... Objet de l'enquête: élèves, étudiants, classes, contrats d'apprentissage (seulement pour...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

.... Art. 13a Registre d'échantillonnage . 1 Pour exécuter des enquêtes par sondage, l'OFS tient u...: Moyennant la participation financière des cantons, on peut élargir l'échantillon et ai...60. Statistique de l'aide et des soins à domicile (SPITEX) . Organe respons... Objet de l'enquête: élèves, étudiants, classes, contrats d'apprentissage (seulement pour...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport annuel 2009 du Contrôle parlementaire de l'administration. Annexe au rapport annuel 2009 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

... de l'inspection portant sur la crise financière. . Projets achevés . Le fait que l'assurance-chô...'un renforcement des tâches de pilotage, pourtant annoncé par le Conseil fédéral. . 2532 .... de dispositions légales pour l'octroi d'aides financières. Pour l'un des cas étudiés dans le ...'agit d'illustrer cette collaboration en étudiant la coopération entre cinq cantons différents (Ar...

• Feuille Fédérale num. 17, 4 mai 2010
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire Burkhalter. Nouvelle procédure pour les programmes d'armement. Initiative parlementaire Groupe V. Rapport stratégique servant de fondement à la politique de sécurité de la Suisse. Rapport de la Commission de la politique de sécurité du Conseil national

... d'ordre quasi-exclusivement financières. Accessoirement, une telle démarche contribuerait... crédits-cadre existants notamment avec l'aide aux pays de l'est32. Au final, le besoin d'améli...En étudiant les possibilités d'amélioration de la procédure...

• Feuille Fédérale num. 32, 12 août 2008
• Seccion Unica