aide d urgence ponctuelle

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement, ... pour d'autres améliorations ponctuelles des conditions de vie des populations, comme la r�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... centime par le biais d'une révision ponctuelle. . - La révision totale du droit de la société ... à l'assemblée générale à distance, à l'aide de médias électroniques. La première condition,...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les services de télécommunication (OST)

... rubrique séparée, de manière ponctuelle gratuitement, ou à l'occasion de chaque facture, ... pouvant être engagés pour fournir une aide aux autorités civiles au sens de l'art. 67 de la ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 27 mars 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la modification du code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et la loi fédérale sur l'agrément et la surveillance des réviseurs

...Dans ce sens, l'aide que peut apporter le réviseur représente une sol... particulières effectuées de façon ponctuelle (telle que la vérification d'une réduction de ca...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la révision totale de la loi fédérale sur l'aide aux victimes (LAVI)

... révision contient des améliorations ponctuelles en faveur de la victime, par exemple concernant l'...

• Feuille Fédérale num. 51, 27 décembre 2005
• Seccion Unica

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des États

... (DDC) est l'acteur principal de l'aide publique au développement de la Suisse. Elle disp... de l'aide humanitaire, qui est très ponctuelle et liée à des situations particulières. . Dans ...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... la loi fédérale du 5 octobre 1990 sur les aides financières et les indemnités (loi sur les subve... de soutien d'intensifier la mesure ponctuelle de la relation coût-efficacité des opérations d...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

...5.1.5 Coopération au développement et aide humanitaire 4717 . 5.1.6 Neutralité 4718 . 5.2 Ar... a jusqu'ici coopéré de manière ponctuelle, sur divers thèmes. Il est dans l'intérêt de la...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...MEDIA Formation aide les professionnels du secteur de l'audiovisuel à ... avec l'UE, du moins de manière ponctuelle et bilatérale. . L'Organisation des Suisses de l'...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

...5.1.5 Coopération au développement et aide humanitaire 4717 . 5.1.6 Neutralité 4718 . 5.2 Ar... a jusqu'ici coopéré de manière ponctuelle, sur divers thèmes. Il est dans l'intérêt de la...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica