aide au retour a l emploi des femmes

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement, ... des migrants et à encourager leur retour volontaire. . En outre, la Suisse s'engage au Maro...Les femmes représentent 75 % du contingent suisse pour les p...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... est trompeur en raison du fréquent retour au pays après la fin d'une activité professionne... et les infrastructures scolaires pour aider les femmes à concilier travail et famille ou en e...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.245/2004 de IIe Cour de Droit Public, 13 juillet 2004

...Quand bien même, à leur retour dans leur patrie, elles se heurteraient assurémen... Kosovo, voire à leur condition de jeunes femmes seules et au sort peu enviable de femme célibatai... de culture de champignons et comme aide de cuisine demeurent au contraire en retrait par r...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... Type de . subvention: Aide financière Forme de . subvention: Contribution �.... Mesures relatives à l'égalité entre femmes et hommes . 303.3600.001. NMC: A2310.0138 Conditi...En raison du système de retours sur investissement de l'ESA (coefficient de retour...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... concernant le projet de retour volontaire de migrants irréguliers . en Bosnie e... entre hommes et femmes en Bosnie et Herzégovine, conclu le. 14 décembr... coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays . en développemen...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordinanza sull'organizzazione della condotta in materia di politica di sicurezza del Consiglio federale

... des personnes s'appliquent également aux femmes et aux hommes. . 21 juin 2001, qui fait partie int...c. ils ne dépendent pas de l'aide sociale. . Art. 46 Activité lucrative du conjoint... 10 Fin du séjour Section 1 Aide au retour et à la réintégration . Art. 60 . 1 La Conféd�...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 47, 20 novembre 2007
• Singoli
• Ordinanza

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... d'un projet portant sur une aide d'urgence accordée aux éleveurs. de bétail de ... droits entre hommes et femmes dans le secteur de la gestion . des affaires publ... italienne concernant l'importation et le retour de biens. culturels, conclu le 20 octobre 2006, R...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... est réelle, ils évaluent, à l'aide d'un modèle de calcul approprié et validé au ni... du produit phytosanitaire, tel que le retour de travailleurs) ou animaux au micro-organisme et/...Font partie de ces groupes les femmes enceintes et les femmes allaitantes, les enfants �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... l'aide pour la réduction de la pauvreté et pour atteind... peuvent retourner dans leur pays et qui ont décidé de. s'établir... financière pour des hommes et des femmes défavorisés des départements du Borgou et des C...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... la loi fédérale du 5 octobre 1990 sur les aides financières et les indemnités (loi sur les subve... changements d'ordre social (retraite des femmes à 65 ans, assouplissement de l'âge de la retrait...Pour encourager les retours volontaires, des montants sont versés aux personn...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica