aide au retour a l emploi des femmes

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement, ... des migrants et à encourager leur retour volontaire. . En outre, la Suisse s'engage au Maro...Les femmes représentent 75 % du contingent suisse pour les p...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº C 285/06 de Ire Cour de Droit Social, 1 octobre 2007

... le départ de ces personnes et le retour de l'assuré (lettre du 19 juin 2006). Par lettre ... quelques heures par semaine ou à une autre aide qui viendrait combler les quelques dizaines de min...Elle prévoit que les assurés, hommes et femmes, qui assument la garde de leurs enfants doivent re...

• Message concernant la loi sur les étrangers

... est trompeur en raison du fréquent retour au pays après la fin d'une activité professionne... et les infrastructures scolaires pour aider les femmes à concilier travail et famille ou en e...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... Type de . subvention: Aide financière Forme de . subvention: Contribution �.... Mesures relatives à l'égalité entre femmes et hommes . 303.3600.001. NMC: A2310.0138 Conditi...En raison du système de retours sur investissement de l'ESA (coefficient de retour...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordinanza sull'organizzazione della condotta in materia di politica di sicurezza del Consiglio federale

... des personnes s'appliquent également aux femmes et aux hommes. . 21 juin 2001, qui fait partie int...c. ils ne dépendent pas de l'aide sociale. . Art. 46 Activité lucrative du conjoint... 10 Fin du séjour Section 1 Aide au retour et à la réintégration . Art. 60 . 1 La Conféd�...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 47, 20 novembre 2007
• Singoli
• Ordinanza

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... concernant le projet de retour volontaire de migrants irréguliers . en Bosnie e... entre hommes et femmes en Bosnie et Herzégovine, conclu le. 14 décembr... coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays . en développemen...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... est réelle, ils évaluent, à l'aide d'un modèle de calcul approprié et validé au ni... du produit phytosanitaire, tel que le retour de travailleurs) ou animaux au micro-organisme et/...Font partie de ces groupes les femmes enceintes et les femmes allaitantes, les enfants �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... d'un projet portant sur une aide d'urgence accordée aux éleveurs. de bétail de ... droits entre hommes et femmes dans le secteur de la gestion . des affaires publ... italienne concernant l'importation et le retour de biens. culturels, conclu le 20 octobre 2006, R...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006

... «ICT Aided Child Friendly Schools», conclu . le 11 septembr... également compte de la thématique hommes-femmes. Des femmes sont formées dans la police et intég... d'accès au CERN pour les trajets aller et retour au lieu de travail. Cet élargissement intervient ...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... l'aide pour la réduction de la pauvreté et pour atteind... peuvent retourner dans leur pays et qui ont décidé de. s'établir... financière pour des hommes et des femmes défavorisés des départements du Borgou et des C...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica