aide au developpement ue

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...1) . Les développements et les défis globaux dont le Conseil fédéral a ... de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement, ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... par l'Office national du développement, concernant une participation financière aux coû... coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays . en développemen...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le système central d'information sur les visas (Ordonnance VIS, OVIS)

... 0153uvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen33; . b. Accord du 26 octob...18, par. 1, du règlement VIS CE13, à l'aide du numéro de la vignette visa en combinaison avec...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 30 août 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... oeuvre des accords existants, le développement et la consolidation des relations. Comme la voie b... protection consulaire, c'est-à-dire l'aide aux particuliers en détresse, soulève plusieu...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

...Elle fait par ailleurs suite à l'aide substantielle fournie par la Suisse pour appuyer l...- développement humain et social. . Pour garantir une mise en oeuv...

• Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre pour la poursuite du soutien aux trois Centres de Genève

... ont également contribué au développement de l'attractivité et de la visibilité de ...ch. 2.3). Il aide les gouvernements, les organisations international...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... deux pellicules de matière plastique à l'aide d'une colle transparente ou colorée; 2013 les aut...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... le Ministère du développement régional, concernant la. contribution de la Suis... d'un projet portant sur une aide d'urgence accordée aux éleveurs. de bétail de ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

... comme étant des béné ficiaires de l'aide au développement par le Comité d'aide au dével...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... Type de . subvention: Aide financière Forme de . subvention: Contribution �...'Institut des Nations Unies pour le développement social (UNRISD), l'Institut des Nations Unies pour...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica