aide alimentaire paris

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement, ...PAM Programme alimentaire mondial . (World Food Programme) . PITH Présence ... partie (telle la France pour l'Unesco à Paris) des frais de rénovation de leurs immeubles. . Si...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " champignons de Paris 0.8 ". " 0300000 légumineuses séchées 0.... été introduites, sont indiqués en tant qu'aide dans la colonne 63. Dans ces cas, ce sont les déf...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " champignons de Paris 0.8 ". " 0300000 légumineuses séchées 0.... été introduites, sont indiqués en tant qu'aide dans la colonne 63. Dans ces cas, ce sont les déf...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... animaux), la provenance est définie à l'aide d'un seul critère qui varie en fonction de la nat... (comme la plupart des denrées alimentaires) et les produits industriels (comme les machines o...CUP Convention d'Union de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriét...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... l'aide pour la réduction de la pauvreté et pour atteind... par la DDC, et le Programme alimentaire mondial des Nations Unies (PAM) concernant la cont... à la modernisation de la ligne Paris-Dijon-Dole-Lausanne/ Neuchâtel-Berne (Arc jurassi...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays . en développemen....63 Accord entre la DDC et le Secrétariat «Paris 21» concernant une contribution pour l'année 200..., et l'UNICEF concernant le Programme alimentaire au Laos, conclu le. 15 mai 2009 3341 . 2.4.25 Acc...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... Type de . subvention: Aide financière Forme de . subvention: Contribution �.... Aide alimentaire en produits laitiers . 202.3600.202. NMC: A2310.0.... Maison suisse, Cité universitaire, Paris . 325.3600.303. NMC: A2310.0191 Formation et rech...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... de la loi fédérale du 4 octobre 1991 sur l'aide aux victimes d'infractions 14 , de parties de la l... de sang, d'urine, du bol alimentaire ou de cheveux, par exemple, tombe par contre sous ...�rale du 8 juin 1923 sur les loteries et les paris professionnels 498 . Art. 52 . VI. Communication ...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... d'un projet portant sur une aide d'urgence accordée aux éleveurs. de bétail de ... le programme alimentaire lancé par le gouvernement, conclu . le 27 mars 2...2.3.55 Accord entre la DDC et l'IIPE à Paris, concernant une . contribution spéciale de la Su...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération

...2.3 Mode d'action 9108 . 2.4 Aide alimentaire 9109 . 2.5 Réflexion humanitaire 9109 . 2.6 Coop�...6, N. 3, (Paris, OCDE, 2005). 5 Le principe «do no harm» facili...

• Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2006
• Seccion Unica