Aide a la modernisation

• Loi fédérale sur la protection de la population et sur la protection civile (LPPCi)

... autres cadres et certains spécialistes de l'aide à la conduite et de la protection des biens cultu..., de l'entretien et de la modernisation des installations du système d'alarme-eau. . 2 Le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2D 77/2010 de IIe Cour de Droit Public, 19 juillet 2011

... un contrat d'entreprise pour la modernisation du réseau, un contrat de services portant sur la ... qui ont obtenu gain de cause chacune avec l'aide d'un mandataire professionnel, ont droit à une é...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement, ... et financière contribuent à une modernisation partielle des sociétés et à une croissance du p...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006

... «ICT Aided Child Friendly Schools», conclu . le 11 septembr... sociale, concernant le projet «Modernisation de la périnatalogie en République de Moldova»,...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

...Elle a également fourni une aide immédiate, technique et financière, aux pays voi...- de la modernisation des infrastructures. Comme par le passé, la coop�...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2006)

...Mobilité 333,0. - Modernisation de l'hélicoptère de transport 89 Super Puma (TH... du niveau d'une brigade avec 2 bataillons d'aide au commandement, 1 bataillon d'infanterie, 1 batai...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Cohérence et conduite stratégique des activités de la DDC. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des États

... (DDC) est l'acteur principal de l'aide publique au développement de la Suisse. Elle disp...Modernisation et stabilisation du système politique (2) . Gesti...

• Feuille Fédérale num. 17, 24 avril 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

.... - Modernisation du régime de l'assemblée générale: le projet a... à l'assemblée générale à distance, à l'aide de médias électroniques. La première condition,...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... d'excellentes raisons pour poursuivre l'aide suisse. En outre, la Suisse doit préserver le poi... d'institutions nouvelles et la modernisation des institutions existantes, sur la réhabilitatio...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Message sur la contribution de la Suisse à l'atténuation des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

.... Par sa contribution, la Suisse aide l'UE à réaliser son objectif d'instaurer dans le... (développement du secteur privé, modernisation des infrastructures, formation professionnelle, et...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica