aide a l emploi des handicapes

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement, ... 2002 sur l'égalité pour les handicapés (RS 151.3). La Suisse ne participe pas activemen...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... d'un projet portant sur une aide d'urgence accordée aux éleveurs. de bétail de ... des groupes marginalisés (enfants handicapés et enfants roms) dans 60 communes de Serbie. Il en...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... médicalisés, institutions pour handicapés et pour personnes dépendantes, établissements po..., Statistique des bénéficiaires de l'aide sociale Organe responsable de l'enquête: Office ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays . en développemen... soutien à des enfants et des jeunes handicapés et mènent des activités diverses dans les domain...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (6e révision, premier volet)

... (neutre en termes de coûts) destinée à aider les personnes handicapées à mener une vie autono... (Loi sur l'égalité pour les handicapés); RS 151.3 . LIFD Loi fédérale du 14 décembre 1...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...95. Statistique de l'aide aux victimes . Organe responsable de l'enquête: ... médicalisés, institutions pour handicapés et pour personnes dépendantes, établissements po...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la prorogation et à l'augmentation du quatrième crédit-cadre pour la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

.... La poursuite de l'aide à la transition traduit dans les faits le souci d... l'école primaire - des Roms ou des handicapés pour la plupart. La DDC soutient à hauteur de 8 m...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2

... 2.1 Loi sur l'égalité pour les handicapés (LHand) 902 . 2.2 Loi sur le tribunal fédéral (L...- aide à l'évacuation des blessés ou des morts. . Si ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'encouragement des activités extrascolaires des enfants et des jeunes (Loi sur l'encouragement de l'enfance et de la jeunesse, LEEJ)

...Ainsi, ces activités les aident à devenir des personnes adultes et conscientes de... des enfants et des jeunes handicapés. . 11 Cf. ATF 116 Ib 270, 283; Biaggini, BV Komm...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... médicalisés, institutions pour handicapés et pour personnes dépendantes, établissements po...60. Statistique de l'aide et des soins à domicile (SPITEX) . Organe respons...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance