agrumes traitement

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0110000 agrumes 0.2 seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexati... par «première transformation» tout traitement physique ou thermique appliqué au grain, autre qu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... Résine de coumaroneindène V agrumes 140 traitement de surface. Resméthrine I fruits ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes et leurs dérivés

... les ingrédients admis ainsi que le traitement et la conservation des produits de base. . Chapitr...d. les agrumes: pamplemousses, mandarines, clémentines, oran...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " F tomates 2. " F agrumes 1. " F artichauts 1. " F cucurbitacées à... de coumaroneindène V agrumes 140 traitement de surface. Resméthrine I fruits à coque 0.2 so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

.... Art. 14 Traitement national . Chaque Partie accordera le traitement n... 08 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou. de melons . Désignation du produit Cat...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires

..., en se fondant sur la quantité avant traitement préalable pour la fabrication de 100 g de produit.... 9 La confiture et la confiture extra d'agrumes peuvent être obtenues à partir du fruit entier, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... certifiant que le bois a subi un traitement thermique permettant d'atteindre une température ...Virus de la mosaïque des agrumes (Citrus mosaic virus) Végétaux de Citrus L., de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Colombie

... présent Accord, la Suisse accorde un traitement non moins favorable que celui qu'elle accorde au t...08 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons 0801 Noix de coco, noix du Brésil et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... A 08 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons 0801 Noix de coco, noix du Bré...1522 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétale...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec des partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)

...Art. 1, let. a . Le traitement préférentiel au sens des accords et des arrangem... pour . fraises . 5. agrumes . 5. agrumes; . fraises . 3.50 . fruits . k...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance