agrumes passion

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12 documents pour agrumes passion

- Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)
...Fruits de la passion Passiflora edulis Sims 25 Morelles de Quito Solanu...Batsch var. persica. 50. Agrumes, sauf citrons et limettes 50 Ananas Ananas comosu...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes et leurs dérivés
...d. les agrumes: pamplemousses, mandarines, clémentines, oran...d. les fruits de la passion: 60 g. . 5 La quantité de pulpe, de jus ou d'extr...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
- Unique
- Ordonnance
- Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d'Albanie
... 0810.90.40 FRESH PASSION FRUIT, CARAMBOLA AND PITAHAYA. Accord agricole ent... 08 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou. de melons 0801 Noix de coco, noix du Br...
- Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
- Seccion Unica

- Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)
... en naringine et en limonoïdes des jus d'agrumes sans modifier sensiblement les teneurs en glucosid...Fruits de la passion (Passiflora edulis) 25 Morelles de Quito (Solanum ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 26 mars 2008
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec des partenaires de libre-échange (excepté les Etats membres de l'UE et de l'AELE) (Ordonnance sur le libre-échange 2)
... pour . fraises . 5. agrumes . 5. agrumes; . fraises . 3.50 . fruits . k...e et de noisette, frui ts de la passion, . litchis et jackfruits . exempt . et poires . ex...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
- Unique
- Ordonnance
- Accord agricole entre la Suisse et les Etats de la SACU
... goyaves, les grenadilles (fruits de la passion), les jamboses, les jujubes, les litchis, les litc... Agrumes, frais ou secs: . 10 00 2013 oranges exempt ....
- Accord agricole entre la Confédération suisse et la République d'Albanie
... sapodillo plums, fresh 0810.90.40 fresh passion fruit, carambola and pitahaya 0810.90.95 fresh fru... 0.00 08 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons 0801 Noix de coco, noix du Bré...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
- Unique
- Accord agricole entre les Etats de la SACU et la Suisse
... goyaves, les grenadilles (fruits de la passion), les jamboses, les jujubes, les litchis, les litc... Agrumes, frais ou secs: . 10 00 - oranges exempt . 20...
- Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)
...Fruits de la passion (Passiflora edulis) 25 Narangilles (Solanum Quitoe...Pommes 50 Poires 50 Pêches 45 Agrumes, sauf citrons et limettes 50 Ananas 50 Autres frui...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
- Unique
- Ordonnance
- Accord agricole entre la Confédération suisse et lUkraine
... sapodillo plums 10 0 810904000 - - Passion fruit, carambola and pitahaya 10 0 810905000 - - ... 08 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de. melons 0801 Noix de coco, noix du Brés...
- Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
- Seccion Unica

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