agroalimentaire france

• Rapport sur la simplification de procédures d'homologation existantes pour des produits déjà homologués à l'étranger selon des prescriptions équivalentes

... de libre-échange dans le domaine agroalimentaire (ALEA) et un accord sur la santé publique (ASP), ..., notamment l'Allemagne, l'Angleterre et la France. . 50 Pour les mesures autonomes, voir ch. 2.1.1...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... Agreste Statistique officielle de la France sur l'agriculture, la forêt et les industries agr...� à tous les échelons du secteur agroalimentaire. La réduction du soutien du marché et la réallo...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le traitement des données personnelles dans l'Administration fédérale des douanes (Ordonnance sur le traitement des données AFD)

... des entreprises de la branche agroalimentaire pour le décompte des contributions à l'exportati...du 31 janv. 1938 entre la Suisse et la France sur les rapports de voisinage et la surveillance d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... le libreéchange dans le secteur agroalimentaire. Les deux parties ont entamé des négociations s...G8 Allemagne, Canada, Etats-Unis, France, Grande-Bretagne, Italie, . Japon, Russie . G10 Gr...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... négociations dans le domaine agroalimentaire début novembre. Pour les exportateurs suiss...G8 Allemagne, France, Grande-Bretagne, Italie, Japon, Canada, . Russie,...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles

...France: Ministère de l'Agriculture et la Pêche . Sous-d... bilatéraux dans le secteur agroalimentaire. La libéralisation des échanges, à terme, va r�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni, Russie) . G20 Groupe ...: Eurojust, électricité, secteur agroalimentaire, santé publique, agence européenne de défense, ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

... des Quinze (UE-15), à savoir la France, l'Allemagne et l'Autriche, enregistrent des val...ex. dans le domaine agroalimentaire, de la santé publique ou sur la participation au ...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce

... du libreéchange dans le secteur agroalimentaire. . Les pourparlers permettront notamment à la Sui... grands pays voisins (Allemagne, Autriche, France et . Italie). Source: Office fédéral de la stati...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... d'exportation pour l'industrie agroalimentaire suisse par la réduction des droits de douane et s...'agit des pays suivants: Autriche, Italie, France, Allemagne, (Liechtenstein), Estonie, Finlande, Le...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica