Agriculture mediterraneenne

• Convention pour l'établissement de l'Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes (avec annexes)

... Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO)4. Les objectifs de l'Organisation consis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 8 février 2005
• Unique
• Convention

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Royaume hachémite de Jordanie

... zone de libre-échange euro-méditerranéenne. Dans cette perspective, les gouvernements des Eta... débouchés de l'industrie et de l'agriculture suisses en Jordanie s'en trouveront améliorés. L...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... tout des produits de la région méditerranéenne. - L'accord comprend une clause évolutive (art. 1...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban

... zone de libre-échange euro-méditerranéenne. Dans cette perspective, les gouvernements des ...'égard des produits sensibles pour l'agriculture suisse. . En contrepartie, le Liban accorde aux pr...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation de matériel de multiplication de la vigne (Ordonnance du DFE sur les plants de vigne)

... 1 L'Office fédéral de l'agriculture (office) publie la liste des variétés dont le ma... l'Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes (OEPP), quant à l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République tunisienne

... zone de libre-échange euro-méditerranéenne. Dans cette perspective, les gouvernements des Eta... des produits sensibles pour l'agriculture suisse. . En contrepartie, la Tunisie accorde aux ...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

... janvier 2000 dans les secteurs de l'agriculture et des services. Le 21 juin, les accords sectoriel... d'ici à 2010 une zone euro-méditerranéenne de libre-échange. En concluant des accords de lib...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... 177 de la loi du 29 avril 1998 sur l'agriculture (LAgr)2, . vu l'art. 17 de la loi du 21 mars 2003 ... l'Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes (OEPP); . t. protec...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation du matériel de multiplication et des plants d'espèces fruitières et de vigne certifiés (s.l.) (Ordonnance du DFE sur les plants d'espèces fruitières et de vigne)

...1L'Office fédéral de l'agriculture (office) édicte la liste des variétés admises �... l'Organisation européenne et méditerranéenne de protection des plantes, en vue de déterminer s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 2 novembre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2001

... des animaux de rente utilisés dans l'agriculture; elle sera intégrée dans le projet de recommanda... forte dimension africaine et méditerranéenne et s'adressera, une fois de plus, à la jeunesse. ...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica