agriculture intensive definition

• International Transport Costs and the Margins of Intra-Latin American Maritime Trade

...) and the average value of shipments (intensive margin). In marked contrast to other studies on ma... actual transport cost (paid freight by definition from INCOTERMS) per ton paid for the export of a c... results for three product categories: agriculture, raw materials and manufactures. Results for manuf...

• Aussenwirtschaft; Zeitschrift für internationale Wirtshaftsbeziehungen
• Vol. 65 Num. 1, Mars 2010

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...� entretenir des relations bilatérales intensives ayant un caractère universel. Le réseau des repr... Unies pour l'alimentation et l'agriculture. (Food and Agriculture Programme) . FCE Traité su... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt de Ire Cour de Droit Public, 9 mai 1990

Regeste Art. 18 und 18b NHG; Biotope von regionaler und lokaler Bedeutung; Schutz eines innerhalb einer Bauzone gelegenen Biotops. 1. Legitimation der Vereinigungen für Natur- und Heimatschutz i.S. von Art. 12 NHG, die die Nicht-Erfüllung einer Bundesaufgabe geltendmachen: im konkreten Fall ergibt sich eine solche Aufgabe aus Art. 18 Abs. 1bis und 18b Abs. 1 NHG (E. 3a). 2. Bei der Überprüfung der Anwendung unbestimmter Rechtsbegriffe, wie "genügend grosse Lebensräume (Biotope)" (Art. 18 Abs. 1 NHG) oder "Biotope von regionaler und lokaler Bedeutung" (Art. 18b Abs. 1 NHG) übt das Bundesgericht Zurückhaltung aus (E. 4b). 3. Die Zuweisung des strittigen Biotops in eine Zone für öffentliche Bauten verstiess nicht gegen eidgenössisches oder kantonales Raumplanungsrecht (E. 5a). Auch die Vo...

... faune du Département cantonal de l'agriculture, de l'industrie et du commerce a refusé d'autoris... des zones soumises à une exploitation intensive, des surfaces de compensation écologique (FF 1985...

• Ordonnance de l'OFAG sur les mesures phytosanitaires à caractère temporaire (OMPT)

...L'Office fédéral de l'agriculture (OFAG) arrête: . I . Les annexes 1 et 2 de l'ordo... et la zone tampon, une surveillance intensive de la présence d'Anoplophora chinensis (Forster) ...1 de l'appendice II; . b. définition et mise 0153uvre d'un plan d'action dans la zone a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2011
• Unique

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...- modification de la loi sur l'agriculture; . - modification de la loi fédérale sur le droi... diminueront l'attrait d'une agriculture intensive sur des sites peu propices. En outre, un programme... %; 1970: 43 %), lequel comprend par définition toutes les régions situées hors des agglomérati...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Bericht zur Aussenwirtschaftspolitik 2009 und Botschaften zu Wirtschaftsvereinbarungen sowie Bericht über zolltarifarische Massnahmen 2009

...Ziff. 10.1.2). Je intensiver der wirtschaftliche Austausch ist, desto stärker ... der Vereinten Nationen (Food and Agriculture Organization, FAO) schätzt, dass 2009 rund eine M... der Aufbau eines modernen Systems zur Definition von geografischen Herkunftsbezeichnungen. Ferner s...

• Bundesblatt num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

..., des relations extérieures et de l'agriculture. Le second rapport examine quant à lui 200 autres... par conséquent à transcrire ici la définition et les considérations que nous y avions alors exp... écologique des zones d'exploitation intensive. 4. Conception La Confédération subventionne les...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

...; environnement; sécurité sociale; agriculture; forêts, chasse et pêche. Au total, le projet pr...Il y a également désaccord sur la définition même du terme d'agglomération, la majorité adh�... les agriculteurs que l'exploitation intensive du sol), et critères quantitatifs tels que la sup...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• Partie III: Modifications du droit foncier rural (LDFR) et de la loi fédérale sur le bail à ferme agricole (LBFA); adaptation des dispositions sur les droits réels immobiliers dans le code civil suisse (CC)

... ont une signification pratique pour l'agriculture (droit de superficie sur des plantes et des planta...15 LAT met en évidence que seule la définition du terme «zone à bâtir» donnée dans cette dis... du développement interne (garde intensive d'animaux et cultures hors-sol; art. 16a, al. 3, L...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...Art. 29 Définition de «navire de guerre» . Aux fins de la Conventio... manière à permettre une exploration intensive. La superficie des secteurs d'exploitation est cal... Unies pour l'alimentation et l'agriculture, en matière de protection et de préservation du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention