agriculture durable et pesticides

• Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (avec annexes)

... Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) en vue de mettre en place la procédure de c...'assurer l'avènement d'un développement durable, . soulignant que rien dans la présente Con...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2004
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... 177 de la loi du 29 avril 1998 sur l'agriculture (LAgr)2, . vu l'art. 17 de la loi du 21 mars 2003 ... son application présente des avantages durables et bien précis dans les conditions agronomiques, ... des espèces chimiques provenant de pesticides utilisés selon la bonne pratique agricole, qu'il...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... la mise en oeuvre du développement durable. Il joue donc un rôle important dans la prise de .... Allocations familiales dans l'agriculture . 318.3600.101. NMC: A2310.0332 Agriculture et al... sur les produits chimiques et pesticides dangereux (1 mio) et à la Convention sur la pollu...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce internati... dans leurs stratégies de développement durable, selon qu'il convient. . Art. 8 Inscription de sub... et professionnelle; ii) agriculture, y compris aquaculture et sylviculture; iii) biot...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention

• Message concernant la Convention sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (Convention PIC)

... en particulier les utilisateurs de l'agriculture et de l'industrie ainsi que les consommateurs dans... afin d'assurer un développement durable. L'environnement et la santé seront protég...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006

... par le Ministère du développement durable, concernant le programme de réhabilitation des t... étrangères et le Ministère de l'agriculture, concernant la promotion . d'une agriculture dura... approche responsable en matière de pesticides («Pest and Pesticide Management Policy Developme...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et de la protection . du conso..., concernant l'appui à l'agriculture durable . en Albanie, conclu le 21 janvier 2008 3276 . 2.... à certains produits chimiques et pesticides dange- reux qui font l'objet d'un commerce interna...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Partie II: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2004 à 2007

... la fois aux exigences du développement durable et à celles du marché. Le bilan présenté dans ... telles qu'engrais de commerce ou pesticides. La prise en considération des cycles et des méc...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (avec annexes)

... Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) en vue de mettre en place la procédure de c...'assurer l'avènement d'un développement durable,. soulignant que rien dans la présente Convention...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

..., obstacles techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la ci... de promouvoir à la fois la mobilité durable et la protection de l'environnement ainsi qu'un é... exemple des produits chimiques, des pesticides, des engrais, des biocides, des produits de constr...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica