Agriculture de groupe

• Ordonnance du DFF sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales

...par 1000 l à 15 °C Fr. Groupe 1: transport public. 2707. 2026 Les courses suiva...Groupe 2: agriculture, sylviculture, extraction de pierre de taille natu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Liste des abréviations . 3G Groupe pour la gouvernance mondiale . AELE Association eu... Unies pour l'alimentation et l'agriculture. (Food and Agriculture Programme) . FCE Traité su...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...3, de la loi du 29 avril 1998 sur l'agriculture (LAgr)1, . vu l'art. 46a de la loi du 21 mars 1997... au taux forfaitaire le plus élevé du groupe tarifaire correspondant selon l'annexe 1 de l'ordo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFF sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales

...Annexe 1 (art. 1) . Allégement fiscal . Groupe 1: transport public Groupe 2: agriculture, sylvicu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au groupe «Al-Qaïda» ou aux Taliban

... Designation: Deputy Minister of Agriculture ofunder the Taliban regime DOB: na POB: Waka Uzbin...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 13 mars 2012
• Unique

• Ordonnance sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales

...Impôt Surtaxe. par 1000 l à 15 °C Fr. Groupe 1: transport public. 2707. 2709. 2710. 2711. 2010....Groupe 2: agriculture, sylviculture, pêche professionnelle. 2710. 1111 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
• Unique
• Ordonnance

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

..., des relations extérieures et de l'agriculture. Le second rapport examine quant à lui 200 autres...5, où ils sont réunis en groupes de tâches, présentés en détail et commentés. ...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFF sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales

...Annexe 1, ch. 18 . Groupe tarifaire Désignation des marchandises Taux for...Groupe 2: agriculture, sylviculture, extraction de pierre de taille natu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 18 mars 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... comprend une liste des variétés ou sous-groupes de variétés dont il existe, en Suisse, une quant...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... Catégorie 1: Additifs technologiques Groupe fonctionnel a: conservateurs . Additif Désignatio... par l'Office fédéral de l'agriculture (OFAG) et compréhensible pour l'utilisateur de l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique