agriculture biologique maroc

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Unies pour l'alimentation et l'agriculture. (Food and Agriculture Programme) . FCE Traité su... cultures, la grande région qui va du Maroc au golfe arabo-persique est un lieu de rencontre t...La diversité biologique continue de s'appauvrir, malgré la volonté décl...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...- modification de la loi sur l'agriculture; . - modification de la loi fédérale sur le droi... aident à garantir la diversité biologique des plantes cultivées et des animaux de rente. Da..., Jordanie, Liban, Macédoine, Mexique, Maroc, Gaza et la Cisjordanie (OLP), Roumanie, Singapour...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... obtenus selon le mode de production biologique - annexe 10 relative à la reconnaissance des cont...Art. 6 Comité mixte de l'agriculture. 1. Il est institué un Comité mixte de l'agricul... Israël. Maroc. Nouvelle Zélande Norvège. Pologne. Républiq...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Rapport du 22 mars 2000 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances en 1999, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

..., l'Office fédéral de l'agriculture (OFAG) verse des contributions à l'établissement...Au Maroc, le Consulat de Suisse à Casablanca a été ferm�... paiements directs aux exploitations biologiques. Mais le problème a été résolu par l'entrée e...

• Feuille Fédérale num. 24, 20 juin 2000
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

...�rations particulières relatives à l'agriculture, les produits agricoles de base et les produits é...11 quinquies Semences et agriculture biologique. 1. Les dispositions spécifiques relatives aux s... Irlande. Israël. Italie. Luxembourg. Maroc. Pays-Bas. Nouvelle-Zélande Pologne. Portugal....

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2004

... la recherche utilisant du matériel biologique humain. . Les résultats de la procédure de consu... l'Algérie, le Bangladesh, la Chine, le Maroc, le Pakistan et la Tunisie. A ce jour, les thèmes... priorités ont été données à l'agriculture, aux forêts, aux espèces invasives de la flore e...

• Feuille Fédérale num. 23, 14 juin 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2005

... concernant le «Laos Extension for Agriculture Project», . conclu le 25 juillet 2005 4600 . 2.1... et de la coopération (DDC), et le Maroc, représenté par l'Office national de l'électri...'exécution du projet de certification biologique . et au développement du marché au Liban», sig...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2006
• Seccion Unica

• Rapport du 1er mars 2000 sur le Programme de la législature 1999-2003

... entamé avec cinq pays (Chine, Pakistan, Maroc, Vietnam et Cuba) sera soumis à une évaluation, ... (changements climatiques, diversité biologique, Convention de Bâle sur les déchets dangereux, P... d'adapter la législation sur l'agriculture pour améliorer la compétitivité du secteur agri...

• Feuille Fédérale num. 15, 18 avril 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... l'AELE et l'Ukraine et l'accord sur l'agriculture entre la Suisse et l'Ukraine (ch. 11.2.1 et append... à la Convention sur la diversité biologique ont adopté un protocole relatif à l'accès aux r... 15 septembre 2010 à Genève . Maroc. (RS 0.632.315.491) . En vigueur depuis le 1er d�...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

...3.2.2 Agriculture 1685 . 3.2.3 Produits industriels 1687 . 3.2.4 Ser...Les accords conclus par l'AELE avec le Maroc (RS 0.632.315.491), le Liban et la Tunisie (FF 200... contribue à maintenir la diversité biologique. Au chapitre des investissements, la Suisse a part...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica