agriculture biologique en france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Unies pour l'alimentation et l'agriculture. (Food and Agriculture Programme) . FCE Traité su..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...La diversité biologique continue de s'appauvrir, malgré la volonté décl...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2000

... repoussée à la suite d'une demande de la France. Réunis à Cracovie en juin, les ministres respon... paneuropéenne de la diversité biologique et paysagère (STRA-CO) s'est réuni à Riga (Lett... une conférence à haut niveau sur l'agriculture durable et la diversité biologique (en 2001, Fran...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OFAG concernant les pays exemptés de la déclaration obligatoire selon l'ordonnance agricole sur la déclaration (Liste des pays OAgrD)

...L'Office fédéral de l'agriculture, vu l'art. 7, al. 1, de l'ordonnance agricole du 2... Belgique Danemark Espagne Finlande France Grèce Irlande Italie Luxembourg Pays-Bas Portugal... à l'engrais, issus de la production biologique . hormones et SPAM . chevaux, gibier. d'élevage ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Accordo fra il Consiglio federale svizzero e il Governo della Repubblica Francese sullo scambio e la reciproca protezione delle informazioni classificate

...L'Office fédéral de l'agriculture arrête: . I . Les annexes 1 et 2 de l'ordonnance ..., concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur le...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 5, 30 janvier 2007
• Singoli
• Accordo

• Ordonnance de l'OFAG concernant les pays exemptés de la déclaration obligatoire selon l'ordonnance agricole sur la déclaration (Liste des pays OAgrD)

...L'Office fédéral de l'agriculture arrête: . I . L'annexe 1 de l'ordonnance de l'OFA... Chypre Danemark Espagne Estonie Finlande France Grèce Hongrie Irlande Italie Lettonie Lituanie ... à l'engrais, issus de la production biologique . hormones . Directive 96/22/CE du Conseil, du 29...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 10 août 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...- modification de la loi sur l'agriculture; . - modification de la loi fédérale sur le droi... Agreste Statistique officielle de la France sur l'agriculture, la forêt et les industries agr... aident à garantir la diversité biologique des plantes cultivées et des animaux de rente. Da...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... des droits de l'homme dans l'affaire M.c.France du. 5 octobre 2000, §33ss; Arthur Haefliger/Frank... du bâtiment, le tourisme et l'agriculture) comme l'accord sur la libre circulation le prévo... permet ainsi de rétablir la vérité biologique et sociale de la filiation paternelle et d'éviter...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OFAG concernant les pays exemptés de la déclaration obligatoire selon l'ordonnance agricole sur la déclaration (Liste de pays OAgrD)

...L'Office fédéral de l'agriculture arrête: . I . Les annexes 1 et 2 de l'ordonnance ... agosto 2006, in due esemplari in lingua francese. . Per il . Consiglio federale svizzero: . Per il..., concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 30 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

.... Allocations familiales dans l'agriculture . 318.3600.101. NMC: A2310.0332 Agriculture et al... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ... pratique, notamment dans l'agriculture biologique. . Bénéficiaire(s). final(aux): Organisations p...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles

...'accord institue un comité mixte de l'agriculture, qui est chargé de la gestion de l'accord et de s...France: Ministère de l'Agriculture et la Pêche . Sous-d... concerne le mode de production biologique (annexe 9) et élaboration du catalogue commun des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Accord