agriculture biologique cahier des charges

• Verordnung des EVD über die biologische Landwirtschaft

...99-30 du 5 avril 1999, relative à l'agriculture biologique; Arrêté du ministre de l'agriculture ... 28 février 2001, portant approbation du cahier des charges type de la production végétale selon...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 24, 15 juin 2011
• Einzig

• Ordinanza del DFE sull'agricoltura biologica

...-30 du 5 avril 1999, relative à l'agriculture biologique; Arrêté du ministre de l'agriculture ... février 2001, portant approbation du cahier des charges type de la production végétale ...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 24, 15 juin 2011
• Singoli

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... 28 février 2001, portant approbation du cahier des charges type de la production végétale selon...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.123/1999 de Ire Cour de Droit Civil, 1 mai 2000

... au Département de l'intérieur, de l'agriculture, de l'environnement et de l'énergie de la Républ... de puissance aux moments des plus fortes charges du réseau électrique. Le projet des Services ind...1) suivi biologique des mesures compensatoires;. 2) conseil et formati... par l'administration dans le cahier des charges prévu à l'art. 8 de l'ordonnance rel...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Unies pour l'alimentation et l'agriculture. (Food and Agriculture Programme) . FCE Traité su... problèmes mondiaux, sa participation aux charges financières qui en découlent, sa coopération pr...La diversité biologique continue de s'appauvrir, malgré la volonté décl... se sont vu attribuer un nouveau cahier des charges ou ont changé d'unité organisationne...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr)

... conditions supplémentaires ainsi que des charges. . 3 Les aides à la reconversion professionnelle ... ou similaire doit remplir les exigences du cahier des charges visé à l'al. 2, let. b. Cette obliga... marchés partiels tels que le marché biologique ou les marchés régionaux. . 3 Il peut rejeter to...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 2 décembre 2003
• Unique
• Loi

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... dans le cadre d'une répartition des charges («burden sharing») négociée entre les pays don.... Allocations familiales dans l'agriculture . 318.3600.101. NMC: A2310.0332 Agriculture et al... pratique, notamment dans l'agriculture biologique. . Bénéficiaire(s). final(aux): Organisations p... exigences du programme SuisseEnergie et au cahier des charges interne à l'OFEN y afférent. Il s'ag...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...- modification de la loi sur l'agriculture; . - modification de la loi fédérale sur le droi... aident à garantir la diversité biologique des plantes cultivées et des animaux de rente. Da...19 OFEFP (2003): Cahier de l'environnement n° 352, Berne. . 20 ODT (2003)... 103,7 104,1 105,4 Salaires et charges salariales 112,2 113,5 114,7 Fermages1 97,9 99,9...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... tenu par l'Office fédéral de l'agriculture (OFAG). Les appellations d'origine viticoles peuve...Biologique. BNS Banque nationale suisse. CC Code civil suis... conditions d'utilisation prévues dans le cahier des charges, dans la législation cantonale ou dan...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... écologiques particulières (culture biologique, surfaces de compensation écologique servant à p... (Fr.) 38 071 38 872 39 307 41 400 Charges réelles (Fr.) 130 151 127 912 134 470 134 200. Re... de réduction des émissions d'azote, cahier de l'environnement n o 273, Berne, 1996. 3 Les ...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica