agriculture biologique ab

• Beschluss Nr. 2/2002 des Gemischten Ausschusses EG-EFTA zur Änderung der Anlagen I und III des Übereinkommens vom 20. Mai 1987 über ein gemeinsames Versandverfahren

... pour l'alimentation RO 2005 et l'agriculture . e) L'accès aux ressources phytogénétiques pou... à la Convention sur la diversité biologique ou une autre législation applicable. . 15.4 Les ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 26, 5 juillet 2005
• Einzig
• Beschluss

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... 177 de la loi du 29 avril 1998 sur l'agriculture (LAgr)2, . vu l'art. 17 de la loi du 21 mars 2003 ... disponibles fournies par un criblage biologique primaire, 4. la dose d'application maximale, 5. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... obtenus selon le mode de production biologique - annexe 10 relative à la reconnaissance des cont...Art. 6 Comité mixte de l'agriculture. 1. Il est institué un Comité mixte de l'agricul...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

... est nécessaire pour le traitement biologique des eaux polluées. Les établissements de conditi..., qui ne sont pas utilisés dans l'agriculture: . . . Art. 36, al. 4 Abrogé. Annexe 3.1, ch. 3,...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

... est nécessaire pour le traitement biologique des eaux polluées. Les établissements de conditi..., qui ne sont pas utilisés dans l'agriculture: . . . Art. 36, al. 4 Abrogé. Annexe 3.1, ch. 3,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 15 décembre 1998
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Etudes concernant les conséquences biologiques de l'utilisation du produit en alimentation animal... humaine ou vétérinaire, en agriculture et dans l'industrie). . 2.4.6 Fiche de données de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance