Agglomeration

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Agglomération urbaine
agglomération définition

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416 documents pour Agglomeration

- Dekret vom 14. Dezember 2005 zur Verlängerung des Dekrets über eine Finanzhilfe des Staats für die Arbeiten der konstituierenden Versammlung der Agglomeration FreiburgInkrafttreten: 01.01.2006
- Gesetzessammlung des Kanton Freiburg
- Booming bassin: a beautiful location, Francophone workers and attractive tax rates are luring more and more foreign companies to the Lake Geneva region. Stretching from Geneva to Lausanne on the northern bank of the lake and around to the tourist town of Montreux, a new agglomeration is developing. But can it rival Zurich and Basel for the title of Switzerland's most dynamic economic region?
[ILLUSTRATION OMITTED] For years, the Suisse Romande has lagged behind its Swiss-German rivals as a location for commerce: while Basel's pharmaceuti...
- Swiss News
- Num. 2008, Avril 2008
- Message concernant le fonds pour le trafic d'agglomération et le réseau des routes nationales (Fonds d'infrastructure)
- Feuille Fédérale num. 3, 24 janvier 2006
- Seccion Unica

- Message relatif à l'arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d'agglomération à partir de 2011
- Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
- Seccion Unica
- Arrêt nº 5A 690/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 21 avril 2011
... etwa auf statistischen Werten der Agglomeration Zürich, sondern auf gesamtschweizerischen Durchsc...
- Loi fédérale sur le fonds d'infrastructure pour le trafic d'agglomération, le réseau des routes nationales de même que pour les routes principales dans les régions de montagne et les régions périphériques (Loi sur le fonds d'infrastructure, LFInfr)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 10 mai 2011
- Unique
- Dekret vom 12. Dezember 2002 über eine Finanzhilfe des Staats für die Arbeiten der konstituierenden Versammlung der Agglomeration FreiburgInkrafttreten: 01.01.2003
- Gesetzessammlung des Kanton Freiburg
- Initiative parlementaire. Loi fédérale sur le fonds d'infrastructure pour le trafic d'agglomération et le réseau des routes nationales de même que pour les routes principales dans les régions de montagne et les régions périphériques. Modification. Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des Etats
- Feuille Fédérale num. 21, 1 juin 2010
- Seccion Unica
- Convention entre la Confédération et les cantons ainsi que les villes et communes relative à la reconduction de la Conférence tripartite sur les agglomérations (CTA)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 7 février 2012
- Unique
- Loi fédérale sur le fonds d'infrastructure pour le trafic d'agglomération et le réseau des routes nationales (Loi sur le fonds d'infrastructure, LFInfr) (Projet)
- Feuille Fédérale num. 3, 24 janvier 2006
- Seccion Unica

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