agent de conservation de la faune

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... et efficace de leurs ressources, la conservation de leurs ressources biologiques et l'étude, la pr... par le capitaine du navire ou par un agent diplomatique ou un fonctionnaire consulaire de l'E... aux ressources biologiques et à la faune et la flore marines, risques pour la santé de l'h...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur les forêts et à l'initiative populaire «Sauver la Forêt suisse»

... qu'aujourd'hui les mesures de conservation de la forêt et de remise en état des forê... limité aux bois matière première et agent énergétique. A cet égard, de nouveaux articles ...�gale est ainsi aménagée pour protéger la faune sauvage et permettre notamment, si nécessaire, d'...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... l'environnement, y compris la flore et la faune. En particulier: . 9BI-2.5.1.1 Sort et diffusion d.... c. antimicrobien: les agents antimicrobiens ou les antimicrobiens désignent le.... 9BII-2.2.2.2 Conservation et stockage . La durée de conservation et la stab...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

... et efficace de leurs ressources, la conservation de leurs ressources biologiques et l'étude, la pr... aux ressources biologiques et à la faune et la flore marines, risques pour la santé de l'h... par le capitaine du navire ou par un agent diplomatique ou un fonctionnaire consulaire de l'E...

• Feuille Fédérale num. 22, 3 juin 2008
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Cst. (RS 101): art. 184, al. 1 . Conservation des biens culturels mondiaux . 201.3600.353. NMC:.... Bénéficiaire(s). final(aux): Agents transférés à l'étranger. Type de . subventio... Conserver et encourager la diversité de la faune sauvage. . Prestation(s) . subventionnée(s): Pro...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...- l'état des sols, de la faune, de la flore et des biotopes, . - l'utilisation du... d'intérêts par l'intermédiaire d'agents payeurs suisses. A cette fin, la Suisse prévoit l... intégration, la nécessité de leur conservation. Ce délai est porté à un an pour les signalemen...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

...ENCA Agences nationales pour la conservation de la nature . (European Nature Conservation Agen... Etat de l'UE soit soumis à un impôt à l'agent payeur transmis de façon anonyme. Appliqué depui... des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ou la directive concernant...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à une modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement

... ainsi que la protection et la conservation de la diversité biologique et l'utilisation durab... des connaissances, création d'un nouvel agent thérapeutique). Ces biens doivent être d'autant ... manière explicite que la protection de la faune et de la flore indigènes inclut la conservation d...

• Feuille Fédérale num. 16, 25 avril 2000
• Seccion Unica

• Analyse de la situation et des menaces pour la Suisse à la suite des attentats terroristes du 11 septembre 2001. Rapport du Conseil fédéral à l'intention du Parlement

... et les moyens non conventionnels (agents CBR). Une menace plus lourde depuis le 11 septembr... destination des importations de flore et de faune protégées, les efforts doivent se poursuivre pou... des informations et des données (conservation, remise à des tiers);. - développement et renfo...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à une nouvelle loi sur les douanes

... protection de la santé, protection de la faune et de la flore, conservation des espèces, pêche,... dans le transport aérien en tant qu'agent préposé au dédouanement. . Une conclusion analo...

• Feuille Fédérale num. 6, 17 février 2004
• Seccion Unica