agence regionale de l innovation

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79 documents pour agence regionale de l innovation

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... et enceintes mondiales et régionales (ch. 3) . Face à la globalisation, les organisati... particules (CERN) 1065 . 3.3.3 Agence spatiale européenne (ESA) 1067 . 3.3.4 Comité de...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)
... d'importance nationale ou régionale qui se consacrent statutairement à la protection ... pour le marché intérieur, l'agence de l'UE chargée de l'enregistrement des marques c...
- Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
- Seccion Unica
- Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)
... les niveaux, notamment la coopération régionale, sous-régionale et bilatérale. . Art. 269 Mesure... spécialisées des Nations Unies ou de l'Agence internationale de l'énergie atomique . Les articl...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
- Unique
- Convention

- Message concernant la nouvelle politique régionale (NPR)
...ch. 1.8.6). . - Au printemps 2005, l'Agence pour l'encouragement de l'innovation (CTI) a lanc�...
- Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
- Seccion Unica
- Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011
... agences d'encouragement de la recherche 1272 . 2.7.3 Reche... pull au niveau de la promotion régionale, ont donné leur feu vert à cinq consortiums. Ces...
- Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
- Seccion Unica
- Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007
... l'UE, de créer les bases pour une agence nationale compétente en matière d'accompagnement... variable, offrant sur une base régionale, l'universalité des prestations qui était jadis ...
- Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
- Seccion Unica
- Message relatif au programme pluriannuel de la Confédération 2008 à 2015 concernant la mise en uvre de la nouvelle politique régionale (NPR) et son financement
...Une agence internationale de publicité a été engagée pour...
- Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... et d'appliquer des solutions régionales, qui dépas-sent les frontières politiques. Les i...En tant que services de contact, agences et plates-formes d'information pour les acteurs du...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... de politiques locales et régionales en matière de commerce. et d'investissement dans... l'Autriche, représentée par l'Agence autrichienne de développement (AAD), concernant l...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)
... à durée limitée à sept HES régionales publiques actives dans les domaines de la techniqu... Conseil suisse d'accréditation avec une Agence suisse d'accréditation et d'assurance de la quali...
- Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
- Seccion Unica

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