Agence europeenne pour la reconstruction

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18 documents pour Agence europeenne pour la reconstruction

- Rapport sur la politique extérieure 2010
...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à-vis ..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in... particules (CERN) 1065 . 3.3.3 Agence spatiale européenne (ESA) 1067 . 3.3.4 Comité de... (European Bank for Reconstruction and Development) . BIRD Banque internationale pour...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2009
..., qui seront déterminants non seulement pour notre politique extérieure, mais aussi très gén... régionaux, dont l'Association européenne de libre-échange (AELE), le Conseil de l'Eu... pour la recherche nucléaire (CERN) et l'Agence spatiale européenne (ESA). Ces affiliations perme... 3) reconstruction; 4) plaidoyer. Elle est apportée avant, pendant e...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (avec annexes et mémorandum d'entente)
... du présent Accord et effectue un paiement pour solde de tout compte aux Etats membres. . Art. 20 ...Agence française de développement (AFD) . Réseau ferr�...Banque européenne pour la reconstruction et le développement . Banque européenne d'invest...

- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
...Les accords bilatéraux ou multilatéraux, pour lesquels la Suisse a exprimé son engagement défi... affaires étrangères - l'Agence péruvienne pour la coopération internationale, c... du Myanmar concernant la reconstruction d'abris contre les intempéries par l'intermédiai... Grand-Saint-Bernard de la directive européenne concernant les exigences de sécurité minimales a...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica
- Aussenpolitischer Bericht 2010
... (Organisation européenne pour la recherche nucléaire) . CFT Bekämpfung de... (European Bank for Reconstruction and Development) . ECOSOC Wirtschafts- und Sozialr...Es sind dies die «Agence universitaire de la Francophonie (AUF)», der...
- Bundesblatt num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... fournies aux Suisses de l'étranger pour le compte de la Confédération (en particulier in... extérieure et d'intégration européenne. . Prestation(s) . subventionnée(s): Contributio... de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement. La définition des objectifs...En tant que services de contact, agences et plates-formes d'information pour les acteurs du...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Message sur la contribution de la Suisse en faveur de la Bulgarie et de la Roumanie au titre de la réduction des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie
...L'adhésion de ces deux Etats est pour l'essentiel intervenue aux mêmes conditions que c... BERD Banque européenne pour la reconstruction et le développement CE Communauté européenne. ... de tutelle, d'organes spécialisés ou d'agences chargées de la réalisation du programme. La Suis...
- Feuille Fédérale num. 27, 7 juillet 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
...Chaque accord, bilatéral ou multilatéral, pour lequel la Suisse a exprimé son engagement défini..., concernant le projet de soutien à l'Agence du Kosovo pour la propriété, conclu le 18 décem... la Confédération suisse et l'Union Européenne . sur les procédures de sécurité pour l'échan... BERD Banque européenne pour la reconstruction et le développement BIRD Banque internationale po...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009
... internationales telles le FMI évoquent, pour la première fois depuis la Seconde Guerre mondial.... Intégration économique européenne (cf. ch. 3) . Les relations que nous entretenons a... 7.2.2.4 Banque européenne pour la reconstruction . et le développement (BERD) 512 . 7.2.2.5 Banqu... le soutien de la vision stratégique d'une agence environnementale de l'ONU. . Les membres de l'OIT,...
- Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
- Seccion Unica
- Message concernant un crédit-cadre pour la poursuite du soutien aux trois Centres de Genève
.... Centre de référence pour l'Union européenne . Dans le cadre de la politique de sécurité et d... et de programmes à long terme de reconstruction ou de développement. Il est attaché aux principe... . A la demande de l'Agence de développement du Royaume-Uni (UK Department fo...
- Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2010
- Seccion Unica

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