Agence europeenne d information des consommateurs

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in... particules (CERN) 1065 . 3.3.3 Agence spatiale européenne (ESA) 1067 . 3.3.4 Comité de..., des pays de transit et des consommateurs, ainsi que de la protection de l'environnement....

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Décision no 1/2011 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

... composition de la chambre de recours de l'Agence européenne de la sécurité aérienne . N o 593/...7. Protection des consommateurs . N o 90/314 . Directive du Conseil du 13 juin 19...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 32, 9 août 2011
• Unique

• Décision no 2/2010 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

... composition de la chambre de recours de l'Agence européenne de la sécurité aérienne . N o 593/...7. Protection des consommateurs . N o 90/314 . Directive du Conseil du 13 juin 19...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
• Unique

• Ordonnance sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux (Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques, ORRChim)

... pas dans la mesure où la Commission européenne a octroyé des autorisations en vertu de l'art. 60... à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la D...Les consommateurs sont tenus de remettre les piles à éliminer à u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 11 janvier 2011
• Unique

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...: la Suisse devient membre de l'agence européenne pour l'environnement (AEE) et partic... et faire baisser les prix pour les consommateurs. . 1.3.2 Statistique . Le fait de disposer d'infor...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Décision no 1/2010 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

... composition de la chambre de recours de l'Agence européenne de la sécurité aérienne . N o 593/...7. Protection des consommateurs . N o 90/314 . Directive du Conseil du 13 juin 19...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2010
• Unique
• Decision

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... extérieure et d'intégration européenne. . Prestation(s) . subventionnée(s): Contributio...En tant que services de contact, agences et plates-formes d'information pour les acteurs du... financières aux organisations de consommateurs . 701.3600.401. NMC: A2310.0183 Economie . Object...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

...1.3.3.8 Coopération avec l'Agence européenne de défense . (AED) 6648 . 1.3.3.9 A... exécutive pour la santé et les consommateurs (Executive . Agency for Health and Consumers [EAHC...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

... 2006 relatif aux méthodes de travail de l'Agence européenne de la sécurité aérienne pour ...1 à 11) . 7. Protection des consommateurs . N o 90/314 . Directive du Conseil du 13 juin 19...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 21 avril 2009
• Unique
• Decision

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... 1988 16 novembre 1994 Communauté européenne . (CE/UE/CEE)* 1er avril 1998 1er mai 1998 Comores... spécialisées des Nations Unies ou de l'Agence internationale de l'énergie atomique . Les articl... assurer l'approvisionnement des consommateurs de ces minéraux; . f) de favoriser pour les miné...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention