agence de tourisme d affaires

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... particules (CERN) 1065 . 3.3.3 Agence spatiale européenne (ESA) 1067 . 3.3.4 Comité de... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Tunisie

... privatisées); secteur du plastic; agence de publicité HAVAS Tunisie. . Dorsaf Ben Ali, mé... Assabah, Zitouna FM), l'immobilier, le tourisme de croisière (Goulette Shipping Cruise), les fina...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Arrêt nº 4D 84/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 5 novembre 2008

... accepté également de laisser à l'agence immobilière X.________ (ci-après: l'agence),... parue dans la revue de l'Office du Tourisme de Genève. Cette lettre est restée sans r�...

• Message concernant la loi sur les étrangers

... (avant tout l'industrie du bâtiment, le tourisme et l'agriculture) comme l'accord sur la libre circ..., l'itinéraire suivi, les réservations, l'agence de voyage, les billets de transport, l'attribution...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... pour le marché intérieur, l'agence de l'UE chargée de l'enregistrement des marques c...Aussi, Tourisme Suisse peut-il continuer d'utiliser la croix suiss...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur l'aide financière à Suisse Tourisme de 2000 à 2004

... dépendant du tourisme ni une agence chargée des relations publiques du tourisme, ou d...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 1999
• Seccion Unica

• Message sur la promotion économique pour les années 2008 à 2011

... l'aide financière accordée à Suisse Tourisme pour les années 2008 à 2011; . - projet d'arrêt... CTI Agence pour la promotion de l'innovation. DEWS Developme...

• Feuille Fédérale num. 14, 3 avril 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...: la Suisse devient membre de l'agence européenne pour l'environnement (AEE) et partic... alimentaire, place financière, tourisme) que des intérêts politiques, et mènent à une ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... Munyaradzi Directeur général de l'agence . Zimbabwe Inter-Africa News. Est lié au gouverne... Ministre de l'environnement et du tourisme, né le 7.4.1959. Membre du gouvernement et partic...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 16 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

... prestations de services fournies par des agences de voyages et des organisateurs de manifestations ... public engagées par les offices du tourisme et les sociétés de développement touristique en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 27 octobre 2009
• Unique
• Loi